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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69e0498ccdc6046d47656ddd
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ381 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e049ddcdc6046d476572f3
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ384 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300213
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [O] et de Mmes [H], [Y] et [V] [S], ès qualités, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c53
24 janvier 2006
24 janvier 2006
C/ SA LYONNAISE DE BANQUE COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 24 Janvier 2006 APPELANTS : Monsieur Philippe X... 87 rue du Fort Saint Irénée 69005 LYON représenté par Me BARRIQUAND
Source officielleTrib. de Commerce
69e06306cdc6046d47679240
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2017RJ18 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a725cdc6046d478542df
11 avril 2025
11 avril 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69f0a700cdc6046d47d55ac3
24 avril 2026
24 avril 2026
DE COMMERCE D'AMIENS 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ395 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310418
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Gallet, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310033
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officiellecomm
6137232bcd5801467740655f
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Philippe Y..., domicilié ..., ès qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Service hôtelier, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe74fc07170de10e46506
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JEAN-PIMOR de la SELARL Philippe JEAN-PIMOR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0017.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100273
18 mars 2015
18 mars 2015
Philippe X... la somme de 22.232,64 ¿ ; AUX MOTIFS QUE, sur le prêt Mediatis, il est constant que ce prêt a été souscrit le 8 juin 2006, soit postérieurement à l'ordonnance de non-conciliation.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c039445a086e2bcedea5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DIAGORIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HUTMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1432 Plaidant par Me Johann PHILIP de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau d'EURE
Source officielleChambre 1-8
6735a8f099abe87e97e05653
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e64c25a97f0381f55ed
26 juin 2014
26 juin 2014
SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Philippe SEMERIVA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11d
2 avril 2009
2 avril 2009
APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 17110 SAINT GEORGES DE DIDONNE représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assisté de Maître Philippe MINIER, avocat au barreau
Source officiellecomm
61372323cd58014677405ee4
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Philippe Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Paloume-Lafresnée, 3 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00088
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Philippe Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus les 9 mars et 12 octobre 2017 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la Société générale
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033f62ed28bf8a6aa78ca96
24 février 2017
24 février 2017
[Q], ainsi que des sociétés Midalimo et Philippe Menager, - condamné in solidum M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e064fccdc6046d4767b1e2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE A : N° de PC : 2019RJ236 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
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