Gérard d'X..., demeurant Parc Saint Georges B3, La Gavote, à Z...

Gérard Y... du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 9 janvier 2018 où étaient présents dans la formation prévue

du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

Gérard X..., demeurant avenue de Lattre de Tassigny, Le Clos Réal, bâtiment J, logement 69, 13160 Chateaurenard, 2 / de la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Jura, dont le siège est ..., 3

de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - NIZARD Gérard

et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Madame Maria DUFROY Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

Gérald Y... à Galisbay Saint-Martin (Guadeloupe), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SCP Y... Scharwitzel ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Gérard X..., demeurant ... à Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit de

et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

X... se trouve justifié ; "1 ) alors qu'il résulte des pièces du dossier qu'immédiatement après que les chevaux aient été confisqués par la DSV le 11 février 2000, Pierre X..., affirmant que la maigreur

COUTARD et MAYER et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Gérard

l'opposant à la société Locasic sur les conditions d'un bail, la société Gérard X...

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 17 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de

et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre