gauche mise d’1 prothese de pognet persiste handicap extension flexion prosuppination douleur ; lombalgies chroniques persistantes ».

commercialisation de volailles, un juge des référés a ordonné la poursuite du contrat pour une durée de cinq années à compter du 25 décembre 2003 et l'enlèvement, sous astreinte, par la société Socavi, des poulets

des lésions consécutives à la trendinite du poignet gauche doit être fixée au 17 septembre 2017, - dit que la date de consolidation s'agissant des lésions consécutives à la trendinite du poignet droit

la société [Adresse 2] depuis le 02 mai 2017, a été victime d’un accident du travail, à savoir : « chute suite à un plastique dépassant d’une palette lors d’une livraison » entrainant une entorse du poignet

février 1988), que la société Midi service restauration (MSR) assurait, depuis le 1er février 1984, la gestion d'un restaurant d'entreprise appartenant au groupement d'intérêt économique Clichy Morel Pouchet

septembre 1995" (cf. jugement entrepris, p. 3, 1er attendu); "qu'au cours d'une nouvelle dispute, elle indique que son mari a refermé violemment, à deux reprises, le couvercle d'une mallette sur son poignet

des textes susvisés ; " 2) alors que la victime a déclaré qu'elle avait été interpellée à la sortie de l'école par le mis en examen, que ce dernier l'avait saisie par la main en lui faisant mal au poignet

Y... faisait valoir qu'il ne pouvait accomplir seul les gestes quotidiens élémentaires tels que couper ses aliments, préparer un repas, faire sa toilette, lacer ses chaussures, boutonner ses poignets de

[W], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société S.C.A Poulets bastiais, après débats en l'audience publique du 10 octobre 2023 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen

dépliant couleur destinée aux voyageurs, document qui énonçait au chapitre "Bagages" (et non "Sécurité") certaines limitations et notamment celle concernant la possiblité d'emprunter l'autobus avec une "poussette

tout travail dissimulé; que le parquet a déclaré à l'audience devant le tribunal, suivant les notes d'audience, que « Madame [L] a demandé des renseignements pour mettre en conformité son élevage de poulets

ETABLISSEMENTS CONTINENTAL AUTO [J] [L] Copies électroniques : - Me Sophie GAUMET , la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : - Dossier TRIBUNAL

Y..., puis, d'autre part, que c'était également lui qui passait les commandes de poussins pour le compte de ce dernier et qui faisait reprendre les poulets par l'abattoir en s'adressant à la société Bidou

cheveux accrochés au lit (ce qui correspond au déroulement des faits tels que décrits par la victime) ; que l'examen médical pratiqué sur la victime mentionnait des douleurs au niveau des épaules, des poignets

niveau d'une dent, autant de traces qui n'ont pu, à l'évidence, résulter d'un seul coup de tête dans un carreau ; qu'au contraire, des "coupures superficielles"ont été relevées sur la main droite et le poignet

nouvelle rechute le 25 août 2003 , le médecin du travail a émis de nouvelles restrictions d'aptitude le 1er juillet 2004 lors de la première visite de reprise, excluant tout effort, même léger, du poignet

présente également une ecchymose rosée sur la face antérieure du genou droit, des érosions minimes sur la face antérieure du genou gauche, une excoriation minime au niveau de la face antérieure du poignet

59 C, 2 mains-poignets = tendinite” mentionnant une date de première constatation médicale au 23 septembre 2020.

59 C, 2 mains-poignets = tendinite” mentionnant une date de première constatation médicale au 23 septembre 2020.

35 30 En l'espèce, le certificat médical initial établi par le Dr [K] [L] [Q] le 28 octobre 2022 mentionne 'polytraumatisme du poignet droit avec instabilité du poignet, lésion du ligament