CodexAI
AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372617cd58014677422de9
29 juin 1999
coupable du délit de violences volontaires ; " aux motifs que " les déclarations de Mme Z... sont étayées par les certificats circonstanciés du docteur X... qui a constaté les traces d'érythème au poignet
61372532cd5801467741bc73
31 janvier 1989
. ; " aux motifs que le 24 mars 1987, Mme Z... a précisé que la veille, elle avait été agressée par son mari qui " l'avait attrapée par les cheveux en les tirant et lui avait fait mal au poignet et
civ2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
61372219cd580146773fa363
2 mars 1994
la poussette en cause sans faire procéder à sa révision", ne pouvait être palliée par un simple graissage et une mise en place manuelle empêchant la fermeture inopinée de la poussette et, par suite, éliminant
ECLI:FR:CCASS:2016:C201147
30 juin 2016
Il conservait une raideur importante au poignet " ; Doléances actuelles : - des douleurs du poignet gauche quasi permanentes, accentuées à la mobilisation de ce dernier.
613725dbcd58014677421092
20 novembre 2002
déclarations de deux témoins que "les faits de violence reprochés à Jean-Philippe X... apparaissent... établis", qu' "il n'est pas contesté que dans sa chute, Melle Delphine Y... s'est fracturée le poignet
soc
6137237bcd5801467740a572
29 juin 2000
X... est parfois amené à pivoter d'un quart de tour les premières barres par séquence, "il s'agit alors d'un mouvement non pas en extension du poignet, mais en flexion, comme un mouvement de décélération
61372562cd5801467741d3da
13 mai 1996
coupable d'homicide involontaire; "aux motifs que Danièle A... a reconnu avoir, pour fixer le bouton-pression du manteau de sa fille, effectué une rotation du buste, qui l'a amenée à quitter la poussette
ECLI:FR:CCASS:2020:CR03048
28 janvier 2020
ayant reproché à la société Carrefour marchandises internationales d'avoir commercialisé, sous la dénomination d'émincés de poulet, un broyat de viandes de poulet et de dinde, sans répondre à ses conclusions
èce, pour dire n'y avoir lieu à suivrec/Mme D
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02989
22 janvier 2020
Q... avait précisé n'avoir saisi les poignets de sa mère que pour empêcher cette dernière de lui sauter au cou, ce dont il résulte que, quel que fut le mobile de l'intéressée, celle-ci avait commis un
6137269fcd580146774271c6
28 juin 2005
pour coups et blessures volontaires sur la personne de Marie-Noëlle Y..., à l'occasion des faits qui sont également reprochés aux prévenus ; qu'il n'existe pas de certitude sur le port d'un plâtre au poignet
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100183
19 mars 2025
Selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 septembre 2023), le 16 septembre 2015, [O] [S], âgée de 3 ans, a, lors d'une manoeuvre de fermeture d'une poussette réalisée par sa mère, introduit un index au niveau d'une
ECLI:FR:CCASS:2020:C200550
25 juin 2020
Poulet-Odent, avocat de M.
61372234cd580146773fb14c
21 juillet 1994
société Mecagis, a déclaré, le 13 août 1986, être atteinte d'une maladie professionnelle, son médecin traitant faisant état de ténosynovite intéressant la gaine des tendons fléchisseurs des doigts du poignet
613725e0cd5801467742132b
14 décembre 2000
Martine X... s'était énervée, avait tapé du poing ; qu'il n'y avait pas eu de coup, seulement des insultes ; que le seul élément constant était que Jacqueline E... avait empoigné son employeuse par les poignets
613725a1cd5801467741f5aa
30 septembre 1998
et non à une chute sur la partie interne du poignet gauche ou à un choc direct" ; que cette indication conforte les accusations concordantes des époux A..., elles-mêmes corroborées par les déclarations
613722decd58014677402850
14 mai 1997
Y... était chef boucher et, d'autre part, estimer qu'il n'avait pas commis de faute grave alors que des poulets, ne pouvant être offerts à la clientèle, se trouvaient sur l'étal du rayon boucherie dont
6137251ccd5801467741b0b6
14 mars 1989
. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait
ECLI:FR:CCASS:2024:C200620
27 juin 2024
en charge sur le fondement du tableau n° 57 des maladies professionnelles ; que la cour d'appel s'est cependant fondée sur un avis du docteur [M] concernant les séquelles d'un accident du travail au poignet
61372598cd5801467741f133
6 août 1997
l'autorité que lui conféraient ses fonctions d'employeur, a notamment usé de contraintes et de pressions sur la personne de son employée en lui proposant des sommes d'argent et en la retenant par le poignet
613725e6cd5801467742164e
12 décembre 2000
... a été précédé d'un bruit sec, très court, dont la cause n'est pas à rechercher dans le rabattement brutal de rétroviseur qui s'avère matériellement impossible, mais dans le choc du guidon et du poignet
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