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664 résultats pour « Quentin BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe63fcdc6046d478757b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.

Source officielle

Page 8 sur 34

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:457884.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Aux termes de l'article R. 221-2 du même code : " Les quantités d'énergie prises en compte pour la fixation des obligations d'économies d'énergie sont : () / 5° Les volumes d'électricité vendus sur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89909

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Pierre X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Présent et assisté de Me Bertrand DEBOSQUE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Richard Z... - Commissaire à l'exécution du plan de Société APPRETS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89985

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Pierre X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Présent et assisté de Me Bertrand DEBOSQUE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Richard Z...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622104

Admin. suprême

8 juillet 1987

8 juillet 1987

Gilbert X..., demeurant 10 rue Bertrand-de-Born à Toulouse (31000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme un jugement du 2 juillet 1985 en tant que, par ce jugement, le tribunal administratif

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2206842_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique, - et les observations de Me Hasday, représentant l'OFII, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c026

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Il ressortait une activité conséquente de revente d'héroïne, et, en moindre quantité, de cocaïne, les quantités écoulées avoisinant les deux kilos par mois pour l'héroïne, et un réseau d'une soixantaine

Source officielle
CC

cr

écembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/M. Hervé X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00225

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

C..." 5° "Or c'est Bertrand C... qui était responsable pour Biotope du rapport sur l'état initial du site" 6° "Pour Bertrand C..., qui est aujourd'hui à la tête d'un bureau d'études : "On a confié un

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

69862532cdc6046d473ac338

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

instruction eut été clôturée le 17 Avril 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Novembre 2025 devant : Joëlle TARRISSE, Juge, siégeant en qualité de Juge Unique, Assistée de Bertrand

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008193094

Admin. suprême

19 novembre 2004

19 novembre 2004

Bertrand Dacosta, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA GIRONDE, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163db3621096bcc7de7d126

Appel

22 octobre 2009

22 octobre 2009

- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Madame Béatrice OGIER, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070d2cdc6046d47690c57

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

décision : Q N° RG 26/02107 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBWG Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 18h05, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070d9cdc6046d47690df7

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

26/02105 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBWC Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 18h04 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070e4cdc6046d4769102d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

décision : Q N° RG 26/02101 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBVZ Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 18h07, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand

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CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cd3

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

GROUPE DIANE INFORMATIQUE SOLUTIONS ... 02100 ST QUENTIN Non comparant ni représenté AGS-CGEA D'AMIENS ... 80094 AMIENS CEDEX 3 Représentés par Maître Eric RAFFIN, avocat au barreau de

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306677_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 12 décembre 2023, Montpellier Méditerranée Métropole, représentée par Me Bertrand, conclut au rejet de la requête et ce que soit mise à la charge de la requérante la somme

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CC

soc

613723d7cd5801467740ed73

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b135cdc6046d474a3f03

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

aux droits de Monsieur [U] [T] C/ [I] [D] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL expédition délivrée le aux parties copie exécutoire délivrée le à PRÉSIDENT : Monsieur Quentin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4720da87ff5e01130f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

65ab786136bfc00008d68f16

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GUIMA N° SIRET : 478 726 458 [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 Représentant : Me Quentin VRILLIAUX, Plaidant,

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