Le système de climatisation et de chauffage de la résidence est composé de pompes à chaleur extérieures ainsi que d’unités intérieures situées dans chaque studio.

de 34 000 francs financé par un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet

Madame [V] [Z] [U] épouse [M] née le [Date naissance 9] 1963 à [Localité 20] demeurant ensemble [Adresse 21] [Localité 1] représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Maître Robert

I..., 12 rue de l'ingénieur Robert J..., boîte 28, [...], 7°/ à Mme Marie-Rose K..., domiciliée [...], 8°/ à Mme Lucile L... épouse M..., domiciliée [...], 9°/ à Mme N...

#Roberto Alejandro Macías Chávez y otros contra Parlamento Europeo y Reino de España.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mars 2023 et 28 juin 2023, l'association One voice, représentée par Me Robert, demande au tribunal, dans le dernier état de

SOCIÉTÉ DES EAUX DE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu ROPERT, avocat suppléant

groupe, pour des abus de biens sociaux ayant consisté à faire supporter par celles-ci des travaux " de sécurité ", effectués dans ses domiciles privés à Boulogne-Billancourt et Neuilly ainsi que dans un chalet

Turkey , no. 19462/04, §§ 23-25, 29 April 2008) but is the date of the first communication from the applicant indicating an intention to lodge an application (see Chalkey v. the United Kingdom (dec.),

SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître DE ROUX (Barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE, Monsieur X... de Robert

****************************************************** RG : 05/04921 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AMIENS en date du 03 octobre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Damien X... 13 rue Robert

la retraite d'André Y..., Bertrand-Charles B... ne l'a pas remplacé par un autre directeur technique mais a réparti les fonctions entre Jean-Paul A... pour les questions sociales et deux ingénieurs, Robert

Manuel et de RODRIGUES Deolinda, de nationalité portugaise, situation familiale inconnue, directeur technique Demeurant Domicile élu chez Me CHARVET, - Avocat, 10 avenue des Y... - 38300 BOURGOIN JALLIEU

DEFIX, président A.M ROBERT, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

On 3 January 1997 the applicant and a co-defendant, M., were convicted of the robbery, false imprisonment and attempted murder of Mr Mohamed Mohamoud.

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Me Mylène ROBERT de la SELARL DENIAU AVOCATS

ROBERT, conseillère S. LECLERCQ, conseillère qui en ont délibéré.

Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET