X..., salarié de la société Grenier-Charvet, a été victime d'un accident du travail ; qu'il travaillait sous la direction de la société Bema, en compagnie de deux des salariés de celle-ci, à la mise au

Robert X...

Robert X..., qu'en conséquence le jugement déféré qui a déclaré M.

Copie exécutoire à : - Me Muriel GESTAS - SCP ROBERT & FAIN-ROBERT Délivrées le 04 Juillet 2024 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [T] [U] [Adresse 4] [Localité 1] représenté

Robert X..., - les conclusions de M. E.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/18114 [N] [B] C/ SCI DU CHALET Grosse délivrée

Jean-Robert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 avril 1999, où étaient présents : M.

par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du 29 janvier 1996 du tribunal administratif de Grenoble annulant le permis de construire un chalet

Robert Y..., demeurant au chalet le Ranch aux Deux-Alpes (Isère), ci-devant et actuellement au lieudit "Les Haras de Chillou" à La Puye (Vienne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

Robert C..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la SCI Chalets Plein Sud, 3 / de M.

(Eric et Brigitte née Z...) ont vendu à Alexandre G...et Carole H...un immeuble constitué d'un terrain et d'un chalet en bois comprenant deux appartements, le tout situé commune de ....

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle VIER et BATHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

CHAILLET, Président et par A. GATNER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Monsieur Robert X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., demeurant Hôtel de la Charbonnière à Bellefosse (Bas-Rhin), en cassation d'un jugement

Elle souhaite faire procéder à un état descriptif et qualitatif du pôle médical et des garages des " Chalets Saint-Victor " situé juste en dessous du chantier à venir.

Robert Lajulle et M.

Robert X... Es Jacques, demeurant chalet Le Gîte, Le Planellet, 74120 Megève, 2 / de Mme France X...