ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant Monsieur [V] [Y], entrepreneur individuel, Architecte de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 14] représenté par Maître Jean-Jacques ROORYCK

représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître DECLERCQ avocat au barreau de BORDEAUX loco Maître ROORYCK Monsieur André Z..., né le 03 Janvier 1968 à BORDEAUX

C B, représenté par Me Rooryck-Sarret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2021 par lequel le préfet de la Seine-Maritime lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 avril 2010), que la société Rolls Royce est titulaire d'un brevet

La SAS ROLLS-ROYCE SOLUTIONS FRANCE anciennement dénommée MTU FRANCE, ci-après « RRS », a quant à elle pour activité la vente de moteurs diesel et de turbines à gaz fabriqués par la société allemande MTU

Michel X..., l'arrêté du 5 mars 1992 par lequel le préfet de la Marne a prononcé la fermeture pour une durée d'un mois de l'établissement à l'enseigne "Juke Box-Rock Store" qu'il exploite à Reims ; 2°)

Elle soutient qu'elle ne pouvait être assujettie aux taxes en litige à raison de son véhicule de marque Rolls-Royce, qui a été cédé le 15 septembre 2015 et dont elle n'est plus propriétaire, qu'elle ne

Sathyamari Rock X demeurant ... ; M.

Stéphane X... à employer des salariés le dimanche pendant la saison estivale dans son magasin "Rock à Malo" à SaintMalo ; 2°) annule l'arrêté du 21 juillet 1993 précité ; Vu les autres pièces du dossier

du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure qu'à la suite de la mise en ligne sur le site internet Rue 89 d'un article intitulé "la "mutuelle solidaire" de Béziers" montée par un ancien rocker

The applicant took shelter near the rock but as a result of the intense firing, he was severely injured in his legs. According to the applicant, the helicopters stayed in the area until 7 p.m.

Avenant n°2 au PEE de la société ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT

23 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est ..., 2°/ de la société Hard Rock

Avenant n°2 à l'accord de participation de l'entreprise Rolls-Royce Technical Support

Etienne Z... et Thierry A... ne pouvaient pas ignorer que l'utilisation d'un système d'assurance auto-bloquant de type Rocker nécessitait une formation sérieuse et complète ; Qu'en laissant M.

[Q] [E] né le 26 mai 1986 à [Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [U] [P] ayant pour avocat, Me Rock Miamonecka, avocat au barreau de Paris Informés le 13 avril

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, Mme D, représentée par Me Jean-Jacques Rooryck, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 10 et 30 octobre 2024, la société Agence Métaphore, représentée par Me Jean-Jacques Rooryck, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais demande