AVRIL 2023 La caisse primaire d'assurance maladie du Doubs, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 21-17.968 contre le jugement rendu le 15 avril 2021 par le tribunal judiciaire de Roanne

l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, des désordres étant apparus dans une piscine-gymnase scolaire construite, pour la ville de Romans

(l'assurée) pour se rendre du centre hospitalier de Royan où elle avait été admise dans un établissement proche de son domicile situé en Seine-Saint-Denis, l'assurée a saisi d'un recours une juridiction

caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 23-15.429 contre le jugement n° RG : 21/00128 rendu le 10 mars 2023 par le tribunal judiciaire de Roanne

caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-15.430 contre le jugement n° RG : 22/00016 rendu le 10 mars 2023 par le tribunal judiciaire de Roanne

en position de détachement auprès de la Mutuelle générale de l'Education nationale (MGEN) pour exercer des fonctions de directeur du Centre national médico-éducatif et d'adaptation MGEN du Royans

                                                   , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Centre abattoirs Romans

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société [B], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre le jugement rendu le 9 décembre 2015 par le tribunal de commerce de Romans-sur-Isère

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans son numéro du 6 juillet 2000, le Figaro littéraire a fait paraître sous le titre "le roman

, que la société NTS transports internationaux (société NTS), qui avait été chargée par la société Packard Bell Nec Europe BV (société Packard) de l'acheminement de matériel informatique d'Angers à Rozzano

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Ordonnance de Référés du 29 Mai 2026 Par Nous M.

Q..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-13.667 contre le jugementrendu le 20 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Roanne (juge d'instance), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Par ordonnance du 28 novembre 2019, le juge d'application des peines du tribunal de grande instance de Roanne a accordé à M. A... une permission de sortir pour le 6 décembre 2019. 5.

que " l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1996, résultant de cet accord (du 20 juin 1996), a été publié au recueil des actes administratifs et qu'une ampliation en a été adressée aux sous-préfets de Roanne

Par jugement du tribunal de grande instance de Roanne du 8 décembre 2017, M. X... a été débouté de ses demandes. M.

GIACOMINI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 06 DECEMBRE 2018 Appel d'un jugement (N° RG 2018J95) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Vu l'article 53 de la loi du 25 janvier 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., condamnée par le tribunal de commerce de Romans

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 août 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Roanne

la société E-Promotion 4, société civile de construction vente, dont le siège est [...]                              , contre le jugement rendu le 28 juillet 2016 par la juridiction de proximité de Roanne

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROANNE ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - JUGEMENT SELON LA PROCÉDUE ACCÉLÉRÉE AU FOND - PROCÉDURE N° RG 26/00066 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR2G JUGEMENT N° 26/00063 DU 21 MAI 2026