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388 résultats pour « Séraphin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

CONSTATE la déchéance partielle du pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C201145

Cassation

10 juin 2010

10 juin 2010

MAN immobilisé ; ALORS QUE l'exécution sans réserve d'un jugement non exécutoire emporte acquiescement à celui-ci ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était expressément invitée, si Monsieur Séraphin

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721ebcd580146773f8bec

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Séraphin X..., demeurant à Pujaut (Gard), lieudit La Guiraude, 2 / la compagnie Groupe des assurances nationales (GAN), société anonyme d'assurances, délégation Midi Méditerranée, bureau central régional

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dea392cdc6046d473e42d1

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb5f9cdc6046d4756ea88

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, Président d'audience, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5846

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SERAPHIN DEMANDEUR : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a4c21c0e53e790f82e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SERAPHIN DEMANDEUR : M. [U] [Z] [F] 50 Faubourg du Gâtinais 45300 PITHIVIERS comparant et assisté de M.

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111f87cdc6046d47a3d808

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Séraphin DE CASTRO, Président, Juge agissant par délégation du Président, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dec63ccdc6046d47410e89

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC, lors des débats, et Monsieur Séraphin

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb78

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Roger C..., 6 / de Mme Jacqueline X..., épouse C..., demeurant tous deux ..., 7 / de Mme Yvette E..., demeurant ..., 8 / de Mme Séraphine F..., épouse G..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CA

1re Chambre C

60356ba2afbed992a97dcaf9

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

[T] et à la sas Secaphi DSE sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens avec distraction.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304DEC006492701

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

Dollé , greffière de section , Vu la requête susmentionnée introduite le 20 décembre 2000, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, Séraphine Palau-Martinez, est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10204

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

D...            , de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Serrain & associés ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de7bcccdc6046d473b800a

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : M. Séraphin DE CASTRO, Président de chambre, Mme Marie-Ange LONCKE, Juge, M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb61ecdc6046d4756f1ad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, Président d'audience, assisté de M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb7aacdc6046d47570b23

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Séraphin DE CASTRO, Juge délégataire du Président, Président d'audience, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d76cdc6046d478ecf9f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Séraphin DE CASTRO, Président, Juge agissant par délégation du Président, assisté de M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SERAPHIN DEMANDEUR: la Société BIMBENET 96 rue Bannier 45000 Orléans représentée par Maître KUTTA substituant Maître SERRE DEFENDEUR: la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret Place du Général

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a1c21c0e53e790f7e5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SERAPHIN DEMANDEUR : M. [T] [X] 12 rue de la Mairie 45140 INGRE représenté par Maître Q.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a3c21c0e53e790f80a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SERAPHIN DEMANDERESSE : Mme [H] [D] 15 rue René COTY 45100 ORLEANS représentée par Maître Sylvie MAZARDO DEFENDERESSE : CPAM DU LOIRET Service Juridique Place du général de Gaulle 45021 ORLEANS CEDEX

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SÉRAPHIN-EU

SIREN 993182807GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

31/07/2026

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Dépôts des comptes

VOYANCE SÉRAPHIN

SIREN 901719930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

05/07/2026

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Dépôts des comptes

SÉRAPHIN

SIREN 947863882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

02/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SÉRAPHINA

SIREN 927756270GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Cessation d'activité et dissolution de la société

04/05/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SÉRAPHIN-EU

SIREN 993182807GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

24/02/2026

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