Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
64f02d8fdb41fad9698799de
24 août 2023
24 août 2023
[T] [V] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Requérant S.A.
Source officielleChambre 2-4
653219d39e4ea48318f5a9ab
18 octobre 2023
18 octobre 2023
] Représenté par Me Emeline BASTIANELLI de la SARL THELYS AVOCTS, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE A LA REQUETE [O] [V] Représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL
Source officielle1re Chambre B
61628874dafa129e399518ee
12 septembre 2013
12 septembre 2013
représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN / BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE.
Source officielle1re Chambre C
6162af219547460d26ddb6f7
4 octobre 2012
4 octobre 2012
GOBAILLE SELARL BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de Draguignan en date du 05 Octobre 2011 enregistré
Source officielleChambre 1-5
65a77c3e8121050008662b31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté et assisté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [V] épouse [Y] représentée par son administrateur de biens le
Source officielle3e Chambre B
616290d1e498f0b428bb835f
20 décembre 2012
20 décembre 2012
EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 DECEMBRE 2012 N° 2012/636 Rôle N° 11/18497 [C] [L] C/ SA ALLIANZ Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielleDélég.Premier Président
654f28a81f7666831873e38d
2 novembre 2023
2 novembre 2023
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, demeurant 4 Chemin de la Glacière - 06200 NICE représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-michel
Source officielle1re Chambre A
6162677d12fe6a3e85a6c79c
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTS Madame [J] [K] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTS Monsieur [I] [F] [Y] né le [Date naissance 2] 1926 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
Source officielle3e Chambre B
61624d6aed30a8f5617382ee
26 septembre 2013
26 septembre 2013
2013 N° 2013/417 Rôle N° 13/06518 [O] [V] [C] (MINEURE) [N] [Y] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ [D] [P] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle1re Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd863
29 novembre 2012
29 novembre 2012
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 NOVEMBRE 2012 D.D-P N° 2012/727 Rôle N° 12/07477 SARL RITE C/ [V] [T] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle1re Chambre B
6162700618eff35429d864e9
6 mars 2014
6 mars 2014
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 MARS 2014 FG N° 2014/162 Rôle N° 13/08806 [B] [O] C/ SCP [I] [L] & [E] [A] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle11e Chambre A
6033a932735d815d4e2deaa0
2 mai 2017
2 mai 2017
PROVENCALE C/ [D] [Z] épouse [E] [G] [Z] épouse [J] SAS Société Provençale de Gérances Cinématographiques Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL
Source officielle1re Chambre A
60348aea78e75d782844207a
22 novembre 2016
22 novembre 2016
ANDRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [D] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL
Source officielle15e Chambre A
61628535c10e2193c5780962
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2014 N° 2014/45 Rôle N° 11/19442 [V] [U] [X] [M] épouse [U] C/ [I] [B] [N] Grosse délivrée le : à : la SELARL
Source officielle1re Chambre B
61606a2c74acd857a05b76b9
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2013 FG N°2013/443 Rôle N° 12/15698 [G] [C] C/ [N] [A] SCP SCP [H] ET [A] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle8e Chambre A
616243c91217cad6c01649fb
7 mai 2014
7 mai 2014
2014/ 340 Rôle N° 12/03989 [Q] [U] [G] [R] divorcée [U] C/ SARL ACCORD COMPAGNIE IMMOBILIER Société Anonyme ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle11e Chambre A
61626b8be62f7c490f224e5e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 592 Rôle N° 12/22747 [B] [P] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d9071852f
22 juin 2017
22 juin 2017
HAWADIER-RUGGIRELLO SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 04 Décembre 2015 enregistré
Source officielle1re Chambre B
6162853cc10e2193c57809a2
28 mars 2013
28 mars 2013
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 HF N° 2013/222 Rôle N° 12/08991 [P] [N] divorcée [G] C/ [C] [N] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officiellePage 8 sur 233