______________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre

Artois, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 avril 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Omer (section commerce), au profit de Mlle Sandrine

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Mme Sandrine

Le Grand, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de Mlle Sandrine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 avril

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une convention de gérance libre a été conclue les 10 et 20 juin 2002 entre la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (Yves Rocher) et la société Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Carmen Z... épouse X..., demeurant ..., 2 / Mlle Sandrine

(Bouches-du-Rhône), - Mlle Sandrine A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), qui ont déclaré reprendre l'instance par conclusions déposées au greffe le 22 janvier 1999 ; 3 / de M.

], agent audiencier, DEFENDEUR Monsieur [E] [P] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion MEZZETTA, Juge Assesseur : Madame Sandrine

primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nantes, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, au profit de Mme Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., épouse X..., domiciliée ..., (Nouvelle-Calédonie),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine Y..., épouse X..., domiciliée ..., (Nouvelle-Calédonie),

, dont le siège est 51490 Beine Nauroy, en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Elisabeth X..., 2 / de Mlle Sandrine

Henri X..., décédé, anciennement domicilié ..., aux droits duquel viennent : a) Mlle Emmanuelle, Sandrine X..., b) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le 6 septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze a rendu l'arrêt suivant

(Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1988 par le tribunal d'instance de Périgueux, au profit de Mlle Sandrine Y..., demeurant ...

intérimaire d'Alsace et de Lorraine (SIAL), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1996 par le conseil de prud'hommes de Metz (section Activités diverses), au profit de Mlle Sandrine