AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Total Solvants, sise usine d'Oudalle, Saint-Romain de Colbosc

Mme [B] fait valoir qu'elle est assermentée comme interprète arabe/français depuis 2022, qu'elle est titulaire d'une licence en sociologie culturelle bilingue arabe/français, qu'elle a acquis de solides

seulement 20.000 € aux consorts [E]-[S], que le défaut de conseil et d'information de la banque a généré à leur détriment une perte de chance de conclure un CCMI conforme, rigoureux, avec un constructeur solide

demandes tendant à faire cesser les actes d'envahissement de la parcelle, dont elle reconnaissait elle-même qu'il détenait un titre de propriété, que les droits des consorts E... semblaient au moins aussi solides

confus et réciproque entre le prévenu et la victime, sans qu'il soit possible de déterminer l'assaillant et le résistant ; "1 ) alors, d'une part, qu'en cas de coups ou violences réciproques se soldant

X..., de Me Baraduc-Benabent, avocat de l'association Alliance et de l'association Solaris, les conclusions de M.

société Le Moulin Simonot la somme de 229 968 euros, l'arrêt retient que, par décision du 10 février 2017, la Commission européenne a autorisé trois régimes français d'aides aux producteurs d'énergie solaire

l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 15 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Bernard D..., Michel E..., Jean F..., Jacques G..., Jacques H..., Michel I... et la SOCIETE SOLLAC

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan, que dès lors que M.

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes, ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan, que, dès lors que M.

Y..., Château Lagnet à Doulezon (Gironde), en vue de rechercher la preuve de la fraude de la société anonyme Sodilandes ; Sur la première branche du moyen unique : Attendu que M.

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes, ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan ; que, dès lors que M.

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes, ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan ; que, dès lors que M.

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes, ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan ; que, dès lors que M.

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes, ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan ; que, dès lors que M.

Georges X..., ancien chef comptable de la société Sodilandes, ainsi que sur le procès-verbal de son interrogatoire par le juge d'instruction de Mont-de-Marsan ; que, dès lors que M.

Le phénomène est consécutif à la réalisation d'éclairages zénithaux; ces derniers n'ayant aucune occultation solaire et aucun brassage d'air n'ayant été envisagé (...)

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER

Solange, veuve Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 5 février 1998, qui, statuant sur renvoi après cassation, a infirmé l'ordonnance

Christian B... par les sociétés Service Plus et Service Plus 2 et l'a condamné à une peine de deux ans d'emprisonnement ; "aux motifs que la preuve n'est pas rapportée que les sommes prêtées par Solange