Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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386 résultats pour « Soulie-Rene »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 17
Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers, Rochefort, Saint-Etienne, Saint-Omer, Toulon, Tournai, Tours, Troyes, Valenciennes ; A 1500 francs, dans les villes de Amiens, Angers, Bruges, Caen, Metz, Montpellier, Nanci, Nîmes, Orléans, Reims, Rennes
Article 1
-Service de santé des armées Direction du service de santé des armées en région terre nord-ouest, Rennes (35). VII.-Service de l'énergie opérationnelle Dépôt des essences de Strasbourg, Entzheim (67). VIII.
LEGIARTI000021818623
Pas-de-Calais/ Seine-Maritime/ Eure/ PARIS Direction spécialisée des impôts Paris / Seine-et-Marne / Yvelines / Essonne/ NANCY DSF de la Meurthe-et-Moselle Ardennes / Marne / Aube / Haute-Marne / Meuse / Moselle / Meurthe-et-Moselle / RENNES
Article R221-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36
Marseille : ressort des tribunaux administratifs de Bastia, Marseille, Nice et Toulon ; Nancy : ressort des tribunaux administratifs de Besançon, Châlons-en-Champagne, Nancy et Strasbourg ; Nantes : ressort des tribunaux administratifs de Caen, Nantes et Rennes
Article 1
- institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val d'Aurelle Paul Lamarque, 34298 Montpellier ; - centre Antoine Lacassagne, 06189 Nice ; - institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes
Article Annexe 2
industries du vivant et de l'environnement Agronomie - agroalimentaire Gestion environnementale des écosystèmes et forêts tropicales 1er septembre 2011 31 août 2015 Montpellier Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques Rennes
LEGIARTI000046390526
Rennes. Rouen. Saint-Brieuc. Saint-Denis de La Réunion. Saint-Etienne. Saint-Nazaire. Strasbourg. Toulon. Tours. Troyes. Valence. Valenciennes. TABLEAU C Bobigny. Bordeaux. Créteil. Evry. Lille. Lyon. Marseille. Nanterre. Paris. Pontoise. Toulouse.
Article Annexe II
de l'énergie pour une mobilité durable 1er septembre 2012 31 août 2017 Orléans-Tours Polytech'Orléans Paris Ecole nationale supérieure de techniques avancées Génie maritime Génie des énergies offshore 1er septembre 2012 31 août 2017 Rennes
Article 1
II Concepteur réalisateur 3D 320v 323n 3 ans Ecole supérieure des métiers de l'image (ESMI) II Chef de projet logiciel et réseaux 326n 5 ans Université de Nantes I Manager d'unité opérationnelle 310 3 ans Groupe école supérieure de commerce de Rennes
Article 1
Japonais Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nice, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie Française, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.
LEGIARTI000026790498
: [I7--0200] La Sienne SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I71-0400 L'Airou Du point géographique : Pont de la RN 975 (Rouffigny ― La Trinité) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I7--0200] La Sienne SIENNE, SOULES et côtiers ouest
LEGIARTI000034461330
Léonard de Vinci SAINT-BRIEUC Rennes 0221518F Collège François Clec'h BEGARD Rennes 0221537B Collège Gustave Téry LAMBALLE Rennes 0221594N Collège François Lorant MONCONTOUR Rennes 0290060H Collège Penanroz PONT-AVEN Rennes 0290148D Collège
Article 32
Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval, Liége, Le Mans, Lyon, Moulins, Montpellier, Mons, Montbrison, Mende, Maëstricht, Metz, Melun, Nice, Nîmes, Nantes, Nanci, Nevers, Namur, Niort, Orléans, Privas, Poitiers, Périgueux, Perpignan, Pau, Quimper, Rodès, Riom, Rouen, Rennes
Article 1
universitaire ou de correspondant des caisses primaires d'assurance maladie dans les centres universitaires ou académies de : Amiens, Angers, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Douai, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Le Mans, Montpellier, Nantes, Paris, Rennes
Article Annexe 1
d'Essonne, La Guyane, La Réunion, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Montpellier-III, Mulhouse, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, III, VIII, X, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I
Article Annexe
- 4 4 - 30 30 région moyenne : (Amiens, Bordeaux, Châlons-en Champagne, Clermont-Ferrand, Lyon, Nancy, Nantes, Rennes et Rouen).
Article 1
technologie de Compiègne ; Ecole pratique des hautes études ; Ecole normale supérieure ; Ecole normale supérieure Paris-Saclay ; Ecole normale supérieure de Lyon ; Muséum national d'histoire naturelle ; Observatoire de Paris ; Ecole normale supérieure de Rennes
Article 3
Conformément au code de la justice pénale des mineurs, le service territorial éducatif de milieu ouvert de Rennes assure les missions suivantes : - sans préjudice des attributions dévolues aux services éducatifs auprès des tribunaux, une permanence éducative
Article Annexe II
Lorsqu'il s'agit d'une infraction relevée par contrôle automatisé (radars vitesse et dispositifs feux rouges), j'adresse le dossier complet de demande de remboursement à la trésorerie du contrôle automatisé à Rennes : TCA service des remboursements, CS
Article 1
Institut des sciences sociales du travail de l'ouest-université de Haute-Bretagne-Rennes-II (ISSTO), avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex.
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