[S] ont notifié à la société SPIL 2 un mémoire préalable par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 20 septembre 2023. La société SPIL 2 n’a pas répondu dans le délai d’un mois.

SPIE CITYNETWORKS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Et assistée de Me Valéry ABDOU de la

A... en qualité d'expert chargé d'examiner les ajustements à apporter à la situation nette consolidée de la société SPI au 31 décembre 1993, de rechercher les diligences effectuées par les commissaires

Finamur, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Spie

formé par la société Erico France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Spie

[I] ont notifié à la société SPIL 2 un mémoire préalable par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 20 septembre 2023. La société SPIL 2 n’a pas répondu dans le délai d’un mois.

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société ADS Laminaire et de la société Sper, les conclusions de M.

X..., en qualité de délégué syndical, au sein de la société Sefimeg, ce dernier exerçant ces fonctions depuis le 17 novembre 1993 à la suite d'une première désignation effectuée par le syndicat SPIR-CGT

publics dont les ressources constituent la contrepartie directe des prestations fournies à leurs usagers ; que la redevance qui constitue le prix d'un service rendu range le service dans la catégorie des SPIC

chambre), au profit : 1 / de la société Pelletier, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Aproport port pluvial, dont le siège est ..., 3 / de la société Spillers

SOCIETE DE PLACEMENT ET DE REALISATION IMMOBILIERE (SPRI) C/ S.A.

SOCIETE DE PLACEMENT ET DE REALISATION IMMOBILIERE (SPRI) C/ S.A.

a rendu l'arrêt suivant : Sur les deuxième et quatrième moyens du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mars 2004), qu'engagé le 15 décembre 1997 par la société Spie

/SBSO et la demande d'infirmation de SPIE/SBSO appelante ; que sur le jugement entrepris et le protocole de 2001, le jugement a admis le recours de la SMABTP à l'encontre de SPIE/SBPO sur le fondement

compagnie Generali France assurances, société anonyme, venant aux droits de la compagnie d'assurances La France, ès qualités d'assureur de la société SMT, dont le siège est ..., 4 / de la société SPIE

. ; - ensuite, à chaque changement de société déductrice, de la société Trans Global Trade à la société E-Spine, puis de la société E-Spine à la société Tex Com, lorsque sans raison économique valable,

11 Mars 2026 : Par jugement du 29 octobre 2025, le tribunal des activités économiques de Paris : -condamne la société ZEPHYRE à payer la somme totale en principal de 330.110,43 € TTC à la société SPIE

est ..., 6 / de Mme Marie-Thérèse X..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur et d'administrateur judiciaire de la compagnie d'assurances Rainbow insurance Co Ltd, 7 / de la société Spie