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611 résultats pour « Stéphane Barbier »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e7a224cdc6046d4707466f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

EURL [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 903115962 et exerce une activité de salon de coiffure mixte, vente d'articles de coiffure, esthétique et barbe

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a117b25cdc6046d47aabfdd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Présents lors des débats : Greffier : Monsieur Jean-Marc PARMENTIER Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05429

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Larmanjat, Ricard, Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, MM. Barbier, Talabardon, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f9781

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Hughes F..., demeurant rue Louis Barbier, à Valmont (Seine-Maritime), 2 ) de M. Richard N..., demeurant ..., à Biville-sur-Mer (Seine-Maritime), 3 ) de M. Jean-Christophe I..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3452ccdc6046d474509ba

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

1DE/06/40/53/27* Copies : -SARL LA PROVIDENCE -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS R.G. :

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a674f1cdc6046d4752d6a9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

disposition au Greffe Références : 2021F00034 ENTRE : La SAS DESIGN METAL immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 821 317 302, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par Me David BARIS

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6dc2fe1a38d696f20f7c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[K] [D] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix- en- Provence, assistée de Natacha BARBE

Source officielle
CC

civ3

613723d4cd5801467740eaf8

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Le Roch, épouse Barbe, demeurant ..., 2 / Mme Jacqueline B..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / Mme Andrée B..., épouse D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1999 par

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef8f

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

copropriétaires du lotissement "Les Terrasses de Cassis", a déclaré intervenir à l'instance ; en cassation d'un jugement rendu le 1er octobre 1993 par le tribunal d'instance de La Ciotat, au profit de la SCI Barber

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TJ

Service de proximité

6946f2a875782d5f0608b23b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 18] MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03812 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7UT Copies délivrées à Me LACROUTS Jérôme, à Me SAUVAGE-FAKIR Jenny à Me BARDI Valérie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b18215cdc6046d474aa3b4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi vingt-huit janvier deux mille vingt six, par : Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre Madame Pascale BOUYER, Monsieur Stéphane

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab4f

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Serge B..., demeurant Le Bourg, 03120 Barrais Bussolles, 5 / de Mme Marie-Evelyne B..., demeurant Le Bourg, 03120 Barrais Bussolles,, 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01119

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00782

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Larmanjat, Ricard, Parlos, Stephan, Bonnal, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro,MM. Barbier, Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00145

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Stéphane D..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01565

Cassation

7 août 2019

7 août 2019

Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, M. de Larosière de Champfeu, Mme Slove, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01102

Cassation

14 mai 2019

14 mai 2019

STEPHAN, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Guéry, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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TJ

7ème chambre 1ère section

670d610fd1ffbed0eed8e75e

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MMA IARD 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex 9 représentées par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3b001cdc6046d474be06c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[F] [W] Copies : -TPG -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2025021966 P.C. : P202501320 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 02/04/2025 REPUBLIQUE

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TCOM

Chambre 2-4

69d82283cdc6046d47b24bff

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

*1DE/06/52/25/13* LRAR: -Mme [F] [T] Copies : -TPG -SCP BTSG en la personne de Me Antoine Barti -Parquet R.G. : 2025110071 P.C. : P202600369 Jugement prononcé le 28/01/2026 Chambre 2-4 REPUBLIQUE FRANCAISE

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