rédacteur de toute responsabilité, sous prétexte que la non-conformité relevée « laissait supposer » que la villa avait été agrandie sans permis de construire préalable et que l'acte comportait la clause de style

B... du plan, du contenu et du style usuels de la revue Obliques lui permettait de procéder à l'édition du numéro nouveau consacré à Breton ; qu'il soutient ensuite que la cour d'appel s'est contredite

a assignés en restitution des locaux en cause, sous astreinte et avec dommages-intérêts; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen, "que la clause de style

dont le siège est [...] en République fédérale d'Allemagne et qui dispose d'une succursale établie à [...] sur le territoire de la Confédération suisse, exploite deux bateaux de croisière (Luna et Stella

plus s'exercer que sur la différence, soit 15 000 litres, et que cette quantité devait être partagée proportionnellement aux montants de leurs créances respectives entre la société Worex et la société Stella

contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [W] [E], épouse [V], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Tata Steel

Par ordonnance du 5 octobre 2022, dont les sociétés Cargo, Yliades, Fabrique de styles, Fabrique de styles Océane, Aevum, Fabrique de styles Arès, Fds Ajaccio et Abrive ont interjeté appel, un juge des

Z... et Mme Y..., qualifie la dénomination des débiteurs cautionnés de simple clause de style pour en déduire que la banque avait, en réalité, entendu cautionner la société PIE, ce qui excluait, par ailleurs

titre du propriétaire du prétendu fonds servant doit consacrer de façon certaine l'existence de cette servitude ; qu'en déduisant, en l'espèce, l'existence d'une servitude de passage de la clause de style

condamné la SAS Stela à payer à M.

Trans (la société Steel), établie en Slovaquie, a, pour le recouvrement de sa créance, fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la société Negométal, le 18 juin 2010 ; que ce tiers saisi

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Ascoval par la socièté Olympus Steel (Groupe British Steel)

CIVILE, DU 9 JUIN 2022 La société Benoit et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Stylus

X..., ès qualités de représentant des créanciers de la Société Nouvelle des usines Stella et à M.

ayant persisté, la société Stell et Bontz a exécuté des travaux complémentaires dont M.

[N] a été engagé en qualité de responsable électronique et relevé optique à compter du 15 octobre 2012 par la société Style & Design.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société CS Group par la société Sopra Steria Group

un article d'investigation mais un article très sommaire, qui se présente sous forme d'une "brève", destinée à informer rapidement le lecteur d'un fait d'actualité, de manière synthétique et dans un style