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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f13
3 avril 2025
Le tapis de course impliqué dans l'accident est de marque 'Lexco'. Sa date d'acquisition n'est pas précisée.
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852cb
2 février 2001
ROYAL TAPIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 58 avenue de Wagram 75017 - PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître C.
6253c875bd3db21cbdd8557f
6253ca00bd3db21cbdd89ca0
22 novembre 2007
La société TAPIS SAINT-MACLOU et la société B...
Pôle 5 - Chambre 2
603224d22bc4275bf9dd0bc2
6 avril 2018
FAITS ET PROCEDURE La société Tapis Saint Maclou exploite une chaîne de magasins qui proposent à la vente des produits de revêtement de sols et de décoration d'intérieur.
JEX
67ec314cdd062d9f810e1dd7
1 avril 2025
La SCI PETIT SAINT JEAN TAPIS VERT a, par conclusions réitérées oralement, demandé de - débouter M. [M] [O] [S] et Mme [U] [X] de leurs demandes - condamner M.
cr
6079a8409ba5988459c4c3a7
27 février 1984
STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - L'INSTITUT NATIONAL DU TAPIS, - L'UNION NATIONALE DE REVETEMENT DE SOL ET DU TAPIS, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 9E CHAMBRE, EN
5e Section - 4e Chambre
DTA_2003695_20230428
28 avril 2023
(Etats-Unis), la décision du 7 janvier 2020 aurait dû appliquer à Hurlburt Field la taux d'indemnité de résidence à l'étranger correspondant à la zone de Tampa ; - ayant effectué avant sa mutation
613724f4cd58014677419bee
22 mars 1988
Y..., de ce que le fournisseur de tapis parisien lui avait signalé que ce dernier l'avait payé avec un chèque volé et de ce qu'il avait vendu deux tapis à un client sans établir de facture, l'arrêt, qui
61372530cd5801467741bb61
31 janvier 1989
volés avaient été transportés en mairie de Tourcoing, l'inspecteur principal Z... s'est transporté à la mairie de Tourcoing pour y constater la présence de tapis pouvant appartenir aux Etablissements
comm
61372383cd5801467740acd8
23 mai 2000
X..., restaurateur et vendeur de tapis, a chargé la société CTIL de procéder pour son compte aux opérations de dédouanement de tapis provenant de la galerie Mischioff à Zurich avec attestation d'exonération
Pôle 4 - Chambre 9 - A
62624834b1a50c277d4c5b41
21 avril 2022
[Z] est bien le cocontractant de la société Tapis Saint Maclou - et non la société Cap services.
6253c8abbd3db21cbdd85ea1
15 janvier 2002
une liste de tapis accompagnée d' un double marquage de prix.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2201310_20220713
13 juillet 2022
Aux termes de l'article II.1 " Lot unique : tapis Espace Ludique non couvert " du CCTP applicable à la présente procédure : " L'exploitation du tapis est prévue sans opérateur/surveillant à demeure.
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10417
23 octobre 2019
et constaté "la présence, très nettement perceptible, de déformations de celui-ci, se manifestant par des creux et des bosses qui déstabilisent le maintien sur le tapis" ; que l'impropriété du matériel
61372636cd58014677423ce1
20 novembre 2001
l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'avoir pratiqué la pêche à la civelle (alevin d'anguille n'ayant pas le poids normal autorisé) interdite et avoir fait usage d'un engin de pêche prohibé (tamis
6137251dcd5801467741b131
6 décembre 1989
ne fait pas mention des visites techniques auxquelles doivent se soumettre les taxis, il reste que la voiture portait des traces de remorquage (points d'attache situés à l'intérieur du coffre sous le tapis
61372646cd580146774244cb
24 juin 2003
âgée de 75 ans et a obtenu d'elle la remise de plusieurs chèques sans mention du nom du bénéficiaire ainsi que de la somme de 200 francs en espèces en contrepartie de la vente de divers objets, dont un tapis
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515255_20250912
12 septembre 2025
Contrairement à ce que fait valoir la commune en défense, la société Tapis Rouge a introduit une requête au fond enregistrée le 25 aout 2025 sous le numéro 2515254.
Chambre 01
67002e8ac34eb4cc8578191f
4 octobre 2024
TAPIS SAINT MACLOU immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le n° 470 500 943 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président
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