Renaud P... et Thierry C..., l'EURL ML architecture, la société Mutuelle des architectes français, l'EURL Immo do ; Vu l'appel interjeté par M. et mm Y... à l'encontre de la SCCV Le Triangle d'argent

Thierry X...

en sa première branche : Vu l'article 843 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Ginette X... est décédée le 11 octobre 2011, laissant ses trois enfants pour lui succéder : Carole, Thierry

suivante : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Gervais, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la commune de Château-Thierry

Thierry A, demeurant ... ; M.

X... et sans rechercher notamment si dans les faits la société BDO Marque et Gendrot, venant aux droits de la société Janny Marque, avait le pouvoir de donner à M.

Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry GICQUEAU de l'ASSOCIATION GICQUEAU-VERGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 Monsieur Philippe Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt sept octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt

No 07 / 01004-07 / 01062 jonction AFFAIRE : Thierry A... C / S. A.

Le désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry de l'ensemble de ses demandes est pur et simple.

de Thierry X... et lui a attribué son ordinateur,- a rétrogradé Thierry X... au poste de technicien lors de son retour de congé maladie,- a réduit la prime de qualité de 2-3 en septembre 2006 sans en

Thierry Y...

ET THIERRY B... prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au...

Thierry Y... expliquait aux services de police que le 14 septembre 1992, Christian X... avait profité d'un moment d'inattention de sa part pour lui dérober une formule de chèque libellée pour une somme

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry.

Thierry Y...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AIN, en date du 30 octobre 1998, qui, pour vols aggravés, séquestration, tentative de vol aggravé, tentative de meurtre, meurtre et violences avec arme

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de Maine-et-Loire, du 26 septembre 1995 qui l'a condamné, pour viols aggravés, à 6 ans d'emprisonnement.

Agissant en sa qualité d'ancienne associée de la SNC CAPITAL DOM.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'opérations promotionnelles organisées notamment en Allemagne, la société Thierry