Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard- Payen, conseiller, M.

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit de la Banque populaire de la région Nord de Paris,

-Afrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thierry X..., demeurant à "Lagravade" (Lot-et-Garonne) Layrac en cassation d'un jugement rendu le

Thierry, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [H] [T] né le 10 Janvier 1991 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: EPS VILLE EVRARD, demeurant [Adresse 2] présent assisté de Me Thierry

ACCIDENTS (PFA), parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 5 février 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Thierry

X... avait acheté son spectacle pour la fête de Noël de l'hôpital Henri Mondor de Créteil et avoir été en contact avec M.

Thierry, - L'ASSOCIATION LIGUE DES DROITS DE L'HOMME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 janvier 2005, qui a relaxé les deux premiers du chef

Thierry Z..., au motif que l'infraction n'était pas caractérisée.

A..., D..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle MONOD

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller E..., les observations de la société civile professionnelle MONOD

Yves Doutriaux, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la LIGUE CORSE DE FOOTBALL, et de la SCP Monod, Colin, avocat de l'association Football club

Thierry A, dont le siège et le domicile sont ... ainsi que pour M. Maurice A, demeurant ... ; la SNC et MM.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Y..., A..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Fouret, Thierry, conseillers, Mme X..., MM. Sargos, Charruault, conseillers référendaires, M.

, - condamner la société France Médias Monde aux entiers dépens ainsi qu'aux éventuels frais d'exécution.

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me MONOD

LES QUATRE COINS DU MONDE Association AGS CGEA IDF EST Association soumise à la loi du 1er juillet 1901, SIRENE 775 671 878, agissant en la personne du Directeur Général de l'AGS, dûment habilité à