légal domicilié es-qualité audit siège Toutes deux non représentées _______________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL, lors des débats et du délibéré, PRÉSIDENTE : Tina

TINE Z... QUARTIER ESCALE AVENUE LEOPOLD S.

Maroc), 2 / de la société Favat, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société S.S.T. méditerranée Speed Serv Ice Trans, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Timar

His wife, Jelka Taljat, and his daughter, Tina Taljat Mlakar, expressed their wish to continue the proceedings before the Court in his stead in the capacity of the applicant’s heirs.

A B a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 6 avril 2021 par lequel le maire d'Anglet a décidé du placement en refuge animalier de ses trois chiens prénommés Tina, Jayka et Jeck

Une note en délibéré a été enregistrée le 6 décembre 2022 présentée pour l'association Tamarii Vaiaau Tivae. Considérant ce qui suit : 1.

directeur général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal de grande instance d'Evry (1re chambre), au profit de la société Alcatel TINT

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 5ème Chambre N° PCL: 2026J00149 SASU AE TICA N° RG: 2026L00829 Juge-commissaire: M.

Par déclaration en date du 19 octobre 2022, la société Salini Immobilier a interjeté appel du jugement, intimant devant la cour la société [P]-Yang-Ting.

Toutefois le tribunal a rejeté cette demande par un jugement du 7 juin 2024 dont la SCI Foncière Timna relève appel.

Par un mémoire enregistré le 23 juillet 2021, la SELARL Montravers Yang-Ting, mandataire liquidateur de la société Lili's, représentée par Me Bardon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis

[L] - YANG-TING La SELARL [L] - YANG-TING intervient en qualité de Mandataire judiciaire Liquidateur de la société LYNDIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ZARKA, avocat au barreau

Vu la requête, enregistrée le 11 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ya Ting A, demeurant ... ; Mme Ya Ting A demande au juge des référés du Conseil d'Etat, sur

visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises au Bénin refusant de délivrer à Mme A B, à Farell C, à Daryl C, à Jared C, à Merylene C et à Tina

devant laquelle sont formés les recours préalables obligatoires exercés contre les décisions de refus d'autorisation d'instruction dans la famille a rejeté leur demande d'autorisation concernant l'enfant Tina

La déclaration a été effectuée le 20 mars 2026 par : La société LES CHALETS DES TINES [Adresse 1] Comparant en la personne de son représentant légal, M.

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 1591 ET 1592 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONVENTION DU 23 MARS 1960, LA SOCIETE OZO A CONSENTI A TIXA, POUR

complémentaire, enregistrés les 21 octobre 1985 et 20 février 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE "LE TELEPHERIQUE D'AURON", dont le siège social est à St-Etienne-de-Tinée

Par un mémoire et un bordereau de pièces enregistrés le 20 décembre 2021, la SARL Aqua Tinta doit être regardée comme concluant à sa relaxe.

dénommée Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 9], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [X] Yang-Ting