et du Poitou ; . constaté que le montant de la créance privilégiée dont la Crcam de la Touraine et du Poitou est titulaire à l'encontre de Mme Isabelle Y...

Franck, C/ ASSEDIC MAINE TOURAINE. Jugement du C.P.H. LE MANS du 24 Janvier 2000.

l'arrêt rendu le 26 avril 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de Berry-Touraine

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Phythéron international, dont le siège est BP 21, "Le Tertre", 41600 Nouan-le-Fuzelier, venant aux droits et obligations de la société Phythéron Touraine

automobile pour la mairie et de son gérant, Jean-Michel B..., dont il ressort qu'un système de sous-traitance analogue à celui de Car Express avait été mis en place avec le garage Y..., à la demande de Toussaint

attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 28 février 1991), que Mme X... et cinq autres salariés du Crédit Lyonnais se sont abstenus de travailler dans l'après-midi du 31 octobre 1989, veille de la Toussaint

six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et obligation de soins ; "aux motifs que le jeune Pierre-Mickaël Y..., né le 13 février 1989, déclarait qu'au cours des vacances de la Toussaint

...) cela se passait "toujours au Vésuve, du moins la discussion, puis l'échange se faisait" dehors; il est arrivé que cela se fasse une fois dans les toilettes du "restaurant" (D. 171); qu' Erick Toussait

.-23110 EVAUX LES BAINS représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 17/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

et de Pâques ; la commune souligne que l’un des objectifs poursuivis par l’arrêté litigieux est d’accroitre l’afflux touristique durant les vacances de Pâques et de la Toussant ; la faible fréquentation

, la cour d'appel a excédé sa saisine et violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel-Paul X... a été poursuivi notamment pour avoir, à Sainte-Maure-de-Touraine

Maurice E... ont assigné en intervention forcée la société civile professionnelle notariale Posati-Rombaldi aux droits de laquelle vient la société civile notariale Rombaldi-Toussaint Julian ; que M.

l'établissement, ayant eu pour effet les années précédentes d'exclure des jours ouvrables pris en compte dans le calcul des périodes de congés payés annuels, la journée du samedi comprise dans les vacances de Toussaint

François Y..., agissant en qualité de gérant de la société Groupement bétail Sud-Touraine (GBST), demeurant "Le Bourg", Le Grand Pressigny (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991

de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Estivin primeurs de Loire, Estivin groupe holding finance, Logiprest, Primever Tours, Fraich'envie, Groupe Estivin développement et Touraine

masse à partager entre les parties est composée de : l'appartement 7 rue Marengo à Ajaccio, des droits recueillis par eux dans la liquidation des successions confondues de François Z...et Marie Toussainte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tousalon expansion, dont le siège est ..., en cassation de

Philippe Y..., domicilié [...] , 4°/ à la Caisse régionale de crédit mutuel du Centre, dont le siège est [...] , 5°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou, dont

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 13 décembre 2018), suivant acte notarié du 15 novembre 2000, la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou (la banque) a consenti deux prêts

N..., Toussaint I..., demeurant tous trois à Furiani Gare (Corse), 4°/ Mme Angélica I..., épouse F..., demeurant à Bastia Lupino (Haute-Corse), agissant en leur qualité et comme héritiers de M.