C, - et les observations de Me Touvier, représentant Grenoble Alpes métropole. Une note en délibéré présentée par M. C a été enregistrée le 28 mars 2023.

Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas ; - les observations de Me Tovia-Vila, substituant Me Reix, représentant M. A....

Desvigne-Repusseau, - et les observations de Me Tovia Vila, substituant Me Kati, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Valérie Réaut, - et les observations de Me Tovia Vila substituant Me Reix, représentant M. A.

Au cours de l'audience publique tenue le jeudi 21 novembre 2024 à 14h30, en présence de Mme Gioffré, greffière d'audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Tovia-Vila, substituant me Reix représentant

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Louise Dubois Catty représentant l'union locale des syndicats CGT de Lille et environs. Considérant ce qui suit : 1.

X..., sis... à Ville-la-Grand, en vue de rechercher la preuve de sa fraude fiscale au titre de l'impôt sur le revenu (catégories BIC et BNC) et de la taxe sur la valeur ajoutée ; que les opérations se

Elle se rappelle que la pluie s’arrêta et que le ciel s’éclaircit alors qu’ils dépassaient le village de Khambirzi et s’approchaient du village de Chaami-Yourt.

Vial-Pailler, président, M. Villard, premier conseiller, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, MA.

particulier le photomontage n°6 de cette étude, il apparaît que le projet en litige est, en raison de sa configuration et de son implantation, susceptible d'avoir un impact visuel pour ce qui est du village

Guillaume Toutias, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Depuis la RD 105, le projet éolien est visible entre les villes et villages le plus souvent de manière partielle car les éoliennes sont dissimulées en grande partie par les reliefs et les boisements du

A et de Me Touvier, représentant la commune d'Echirolles. Considérant ce qui suit : 1. M.

Me BONNEROT SCP MARIE-LAURE VIEL Le vingt sept mai deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Madame Sandra TOUPIN

Toutias, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

B..., représenté par Me Tovia-Vila, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; à titre principal, d’annuler l’arrêté du 26 juin 2025 par lequel

Henriot, et les observations de Me Tovia Vila, représentant Mme C... et M. D.... Considérant ce qui suit : Mme C... et M.

au tribunal administratif de Paris, transmise et enregistrée le 18 décembre 2024 au tribunal administratif de Poitiers, et par un mémoire enregistré le 13 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Tovia

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Vial-Grelier, avocate de Mme

Navazi   Mr Malkhaz TOPURIA (applicant no. 4) 11/01/1968   Tbilisi   Mr Amur REVISHVILI (applicant no. 5) 29/09/1969   Tbilisi   Mr Shota ZGHUDADZE (applicant no. 6) 05/02/1971