. - Au moins deux contrôles bactériologiques des produits finis, par trimestre et par site, en veillant à alterner les différents cahiers des charges de volailles.

Article Annexe Ia

—

Toutes ces activités sont réalisées en veillant à la sécurité des personnes et des biens sur le chantier.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Les mesures prises au niveau 3 seront plus particulièrement étudiées, en veillant à la rapidité de transmission des consignes et à celles de leur mise en œuvre ; -établissement de fiches réflexes pour chaque type d'incident (exemple : objet suspect, alerte

LEGIARTI000044042646

—

-aux risques liés à la connaissance du client, en veillant notamment à pouvoir identifier en amont les personnes politiquement exposées (PPE), les clients à haute valeur commerciale (bénéficiant souvent de programme " VIP ") et les titulaires de points

Article Annexe

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L'intention est d'assurer une bonne continuité avec, d'une part, le programme actuel de la classe de seconde et, d'autre part, les objectifs des sections de techniciens supérieurs et des instituts universitaires de technologie, tout en veillant à fournir

Article Annexe

—

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Lorsque l'entrepreneur de transport n'a pas reçu les instructions du donneur d'ordre avant 12 heures le premier jour ouvrable qui suit sa demande, il a le droit de faire procéder d'office au déchargement de la marchandise en veillant à sa conservation

Article Annexe

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On leur fournira les moyens linguistiques pour qu'ils puissent s'exprimer correctement, en veillant à ne pas inhiber la créativité par un souci trop rigide de correction formelle.

Article 28

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Valorisation des activités cliniques Les partenaires conventionnels partagent la volonté de mieux valoriser l’activité clinique des médecins en veillant au respect de l’équité tarifaire entre les différentes spécialités médicales.

LEGIARTI000033523341

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dans ce programme et procède aux inspections nécessaires ; d) Elle définit et finance des actions visant à promouvoir la santé, à informer et à éduquer la population à la santé et à prévenir les maladies, les handicaps et la perte d'autonomie, en veillant

Article Annexe (suite)

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d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant du tébufenpyrad sous des formes autres que des sacs hydrosolubles en accordant une attention particulière aux conditions énoncées à l'article 4, paragraphe 1, point b de la directive 91/414/CEE, et en veillant

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