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4 215 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201217

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-12.307 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Batliner Wanger

Source officielle

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CC

cr

613726a1cd5801467742731d

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

prévention des risques était celui résultant du chargement des rails ; que la seule consigne y relative était : "interdiction de se tenir à moins de 30 m le long du rail en suspension à l'extrémité du wagon

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421d73

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

des premières dépositions de la victime ne peut jeter le doute sur la crédibilité totale de son témoignage sur les faits de viol ; que les autres mis en cause indiquent que X... était rentré dans le wagon

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

6984bd2dcdc6046d470c9c5d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: N° RG 25/02068 - N° Portalis DBWW-W-B7J-DWXS PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION L’an deux mil vingt six et le six janvier Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007744971

Admin. suprême

14 février 1990

14 février 1990

.., X..., E..., Z..., A..., B..., C..., D..., I..., F..., HUEZ, TOUATI, ACKERMANN, MERCADER, PIEDEBOUT, VANDERPLAESTEN, SURREL, CLEMENT, KUSZ, GONDOIN, ZAMORO, MORIZOT, BECQ, GRANGER, SCHNIERINGER, WAGNER

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f95ba

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

M..., demeurant chez M. et Mme Wang Y... Ah Soy, boulevard d'Alsace Papeete, d - Gustave Chan E...

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1893843-1988934

Admin. suprême

18 janvier 2007

18 janvier 2007

LUXEMBOURG   La Cour européenne des Droits de l’Homme tient ce 18 janvier 2007 à 9 heures une audience de chambre sur le fond dans l’affaire Wagner et autre c. Luxembourg (requête n o 76240/01).

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0cb857cdc6046d473aa12e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[P] [F], muni d’un mandat spécial A : Mme [J] [N] 18 rue Richard Wagner - La Hetraie 3ème étage - Appt 19 76000 ROUEN non comparante, non représentée M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb052

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Wagner sur ce fondement.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc90

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

observations de Me A... et de la société civile professionnelle BORE ET XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WAGNER

Source officielle
CC

comm

613721f8cd580146773f9269

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

social est à Vitrolles (Bouches-du-Rhône), n° 4, 3e avenue zone industrielle, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre B), au profit de la société Wanner

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedea6af9fd1f80975201

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 02 Octobre 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : - Me BROTTIER - Me BREILLAT - Me WAGNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d0

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

La société BOPP DINTZER WAGNER et Cie a été assignée, devant la cour, par la C.P.A.M. d'HAGUENAU, devenue la C.P.A.M. de l'ALSACE DU NORD, par acte d'huissier du 7 avril 2000.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-51

droit de la concurrence

4 avril 2016

4 avril 2016

Fabrice Wagner

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372655cd58014677424c15

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

justifiée ; "alors, d'une part, que contestant tout préjudice de la SDRM, les prévenus faisaient valoir qu'elle ne rapportait pas la preuve de ce préjudice, les enregistrements distribués par la société Warner

Source officielle
CC

civ2

613724d0cd5801467741892b

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

et la société Sauvageau Commercy soudure ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 novembre 2005), que Jean-Claude X..., salarié d'août 1963 à avril 1969 de la société Wanner

Source officielle
CC

soc

6079b0d99ba5988459c5069a

Cassation

23 novembre 1983

23 novembre 1983

A ETE EMBAUCHE PAR LA SOCIETE SERGE WAGNER PAR CONTRAT DU 10 NOVEMBRE 1976 CONTENANT UNE CLAUSE PAR LAQUELLE IL S'ENGAGEAIT, D'UNE PART, A EFFECTUER UN STAGE DE FORMATION DU 16 NOVEMBRE 1976 AU 4 MARS

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1893963-1989057

Admin. suprême

18 janvier 2007

18 janvier 2007

LUXEMBOURG   The European Court of Human Rights is holding a Chamber hearing today, 18 January 2007 at 9 a.m., on the merits in the case of Wagner and other v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0628JUD007624001

Admin. suprême

28 juin 2007

28 juin 2007

soutient que la famille Wagner existe en fait et en droit et qu'il ne s'agit pas d'une famille monoparentale.

Source officielle
CC

comm

613722cdcd58014677401a4a

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par un contrat du 11 décembre 1986, la société Maschinenfabrik Wagner

Source officielle