Xavier Y..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 2 ) M.

contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 1996, qui a condamné Alain Z... à une amende de 20 000 francs pour établissement de factures non conformes, et Xavier

d'une carte d'identité volée puis falsifiée et d'un contrat d'abonnement souscrit auprès des services EDF, la BNP Paribas a ouvert, le 16 août 2000, un compte au nom d'une personne prétendant s'appeler Xavier

Xavier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 14 avril 2017, qui, pour excès de vitesse l'a condamné à 600 euros d'amende et à un an de suspension du permis de conduire

où ils étaient réunis, et ce, dans un temps compatible avec le déclenchement de l'incendie, soit entre 3 et 16 minutes avant le début de l'incendie, vers 21h30 ; que tel était, notamment, le cas de Xavier

de Justice à PARIS, le dix mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

.) ; qu'au vu de ce qui précède, notamment des déclarations de François-Xavier Arrii, il existe des indices graves et concordants rendant vraisemblable la participation de l'appelant aux faits pour lesquels

.) ; qu'au vu de ce qui précède, notamment des déclarations de François-Xavier Arrii il existe des indices graves et concordants rendant vraisemblable la participation de l'appelant aux faits pour lesquels

légalement comporter une poursuite ; que le délit de gestion illicite de portefeuille prévu et réprimé par l'article L. 573-1 du code monétaire et financier, susceptible d'être reproché notamment à Xavier

Xavier, - LA SOCIETE LES EDITIONS PLON, civilement responsable contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 avril 2003, qui, du chef d'apologie de crimes de guerre et

Xavier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 9 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés, assassinat, usage

Xavier Y..., - M.

Z..., agissant en remplacement de Xavier B..., régulièrement empêché a, d'une part, ordonné le renvoi notamment de Patrick A... devant le tribunal correctionnel, d'autre part, ordonné le maintien sous

. # Xavier Authié contre Commission des Communautés européennes. # Statut des fonctionnaires - Jurys de concours. # Affaire 34/80.

#Xavier Authié gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Rechtssache 19/78 R.

Les organes de la procédure se sont prononcés en faveur de l'homologation du plan de sauvegarde de la SARLu XAVIER.

DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ32 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Me Xavier

DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2013RJ341 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Me Xavier

DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ98 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Me Xavier

X..., chirurgien-dentiste, a conclu deux contrats de location de matériel informatique les 31 mars et 10 avril 2006 avec la société Atlance France par l'intermédiaire de la société Groupe Xalis ; que le