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2 366 résultats pour « Yannick LEMAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300784

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Yannick X..., fils de M. et Mme X..., un protocole portant sur le projet de vente de l'ensemble, puis, le 14 septembre 2007, un bail précaire ; que, par acte du 6 janvier 2009, M. et Mme Z... ont délivré

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b6

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Yannick B..., Mme Laurence B... épouse C..., Mme Emmanuelle D... épouse E..., Mme Frédérique D..., Mme Béatrice A..., M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300079

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Yannick A..., 5°/ à M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a3511

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [H] [L] [Z] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Yannick

Source officielle
TJ

PPEP Civil

686c3589dd7001754d623aee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENEDIS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Martine MARIES de la SELARL SVMH, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE substituée

Source officielle
TJ

SI

69e16055cdc6046d4780b090

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SAS EOS FRANCE JUGEMENT RECTIFICATIF À LA REQUÊTE DE LA : SAS WP DEVELOPPEMENT immatriculée au RCS d’[Localité 1] sous le n°839 700 994, sise [Adresse 1], prise en la personne de son repésentant légal

Source officielle
TJ

SI

69dd4e32cdc6046d47209309

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RECTIFICATIF À LA REQUÊTE DE LA : société civile immobilière (SCI) PAYSAGES NOYANT immatriculée au RCS d’[Localité 1] sous le n°803 505 494, sise [Adresse 1], prise en la personne de son repésentant légal

Source officielle
CC

cr

édure suivie, pour contrefaçons, notammentc/Marie-Thérèse C

613726a3cd58014677427427

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

en défense ; I - Sur le pourvoi de la Y... et du SEV ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi des éditeurs et des producteurs en ce qu'il est dirigé contre Didier H..., Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90113

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Yannick se présente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89acd

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

TIBCO en la personne de son représentant légal et autres C/ X... El Bachir M. Yannick MANDIN - Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90526

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

Pierre X... 5 % - Mme Charline Z... 2, 5 % - Mlle Yannick X... 2, 5 %. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Soulimenne X... et Yannick Y... soutiennent l'irrecevabilité de l'action de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00239

Cassation

12 février 2008

12 février 2008

Loïk et Yannick X... et Mme Gaëlle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb21

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

01427 Code affaire : 56B Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires SA SITA CENTRE EST C/ Yannick

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe861cdc6046d47879b3a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

naissance 1] 1983 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentés et assistés par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Aline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9121f

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Par acte authentique du 2 août 2007 passé chez le même notaire, les époux D...ont vendu à Mme Yannick X...et à M. Wibisono Y...(les consorts X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b8bd3db21cbdd891e8

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

HALDE APPELANTES : ELECTRICITE DE FRANCE prise en son représentant légal en exercice RCS Paris B 552 081 317 30, Avenue de Wagram 75008 PARIS 08 GAZ DE FRANCE pris en son représentant légal en exercice

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68658a1f72b7e1b6bf1de093

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

8] 4ème Chambre civile N° RG 22/04216 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OQQQ jonction avec le 25/00816 N° de minute : 25/604 DEMANDEURS: Monsieur [G] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c9

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Yannick Y... c / E. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f96b

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Yannick x... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.

Source officielle