Codes de loi français

Article 221-II-1/45

Les moteurs des portes étanches et leur appareillage local, ainsi que les appareils avertisseurs, doivent être du type étanche à l'immersion ou submersible, d'un type autorisé, chaque fois qu'ils se trouvent au-dessous du pont de cloisonnement.

Article Annexe

Appareillage électrique 10.

Article Annexe 180-A.3

de lutte contre les avaries sont affichés en permanence et des opuscules contenant les informations relatives à la lutte contre les avaries sont mis à la disposition des officiers du navire. 3 Sécurité en mer S'assurer que le navire, avant son appareillage

Article Annexe I

Appareillages de sectionnement et de commande X X 5. Installations où il est fait usage de diélectrique liquide inflammable X X 6. Moyens d'extinction X X 7.

Article Annexe I

Moyens et ressources disponibles - Titre d'habilitation électrique nécessaire - Outillages et matériels spécifiques - Appareillages de contrôle et de mesure Autonomie Le poseur travaille en autonomie dans le cadre des règles et instructions qui lui

Article 40

Chapitre IV : Appareillage., Sct. Section 1 : Commission nationale consultative d'agrément., Art. A48, Art. A49, Art. A50, Art. A51, Art. A52, Art. A52 bis, Art. A53, Art. A54, Art. A55, Sct.

Article Annexe II

Celles relatives à certaines parties d'installations qui ne peuvent être clairement précisées dans les listes (telles qu'inverseurs normal-secours, circuits et appareillages HT, etc.) doivent figurer obligatoirement sur le schéma. 3.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

2 3 4 90 % 0 0 1 2 3 4 80 % 1 1 2 3 4 5 70 % 2 2 3 4 5 6 60 % 3 3 4 5 6 7 50 % 4 4 5 6 7 8 Si un appareillage

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

post-traumatique : - moins de 2 cm : 5 % ; - 2 cm et plus avec médio-tarsienne normale : 5 à 10 % ; - de plus de 2 cm avec une mobilité de la médio-tarsienne réduite : 10 % ; - de plus de 2 cm sans mobilité de la médio-tarsienne : 15 % ; - nécessitant un appareillage

Article 223 a-II-1/10

Après le chargement du navire et avant son appareillage, le capitaine doit déterminer l'assiette et la stabilité du navire et aussi vérifier et indiquer par écrit que le navire satisfait aux critères de stabilité énoncés dans les articles pertinents.

Article Annexe Ib (suite)

X * Technologie des appareillages des armoires de commande.

Article Annexe 2

hospitalisation sans consentement 241 gestion du sevrage alcoolique contraint 242 gestion du sevrage tabagique contraint 243 mise en place et suivi d’un appareil d'immobilisation 244 mise en place et suivi d’une contention mécanique 245 prescription d'un appareillage

Article Annexe Ia

Utilisation des appareillages de mesure et de contrôle, des bancs d'essais et des dispositifs de diagnostic conformément aux procédures en vigueur. Renseignement et enregistrement du document de traçabilité du réglage et de la mise au point. R5.4.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Accélérateur : appareillage ou installation dans lesquels des particules sont soumises à une accélération, émettant des rayonnements ionisants d'une énergie supérieure à un mégaélectronvolt (MeV).

Article Annexe IV

soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique sans sans sans 760 760 HBMD488 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments sans sans sans 184 184 LBLD017 Pose d'un appareillage

Article Annexe I

Appareillage de mesure de la radioactivité Bêta. 6.2. Précipitation des oxalates.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Lorsque cet appareillage ou cette intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain de capacité ainsi obtenu, mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 5 %. 1.1 MEMBRE SUPERIEUR A L'EXCLUSION DE LA MAIN

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - caractéristiques des circuits et appareillage d'alimentation et de départ.

Article Annexe V

HBMD485 Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD488 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments LBLD017 Pose d'un appareillage