X..., la Mutuelle des architectes français et la société Ramery Lapouille ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Générali IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier

" ; qu'il incombait à la cour d'appel de rechercher en fait si ce "sous-dimensionnement" était ou non conforme aux calculs effectués par l'architecte naval ou aux plans du fabricant prétendument agréés

[O], architecte, une certaine somme au titre d'honoraires impayés. 3. Mme [L] a formé opposition à cette ordonnance.

Y..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), par la société Mistral Travaux, aux droits de laquelle vient la société GFC, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment

Z..., architecte, par la société Pradeau Morin, entrepreneur chargé des travaux ; que l'un des lots a été vendu en l'état futur d'achèvement aux époux X... ; qu'ayant constaté que les rampes d'accès

Y..., architecte, appartenant à la société d'architecte Support Table, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que le permis de construire ayant été refusé, les époux X... ont assigné

[D], architecte, assuré auprès de la société GAN eurocourtage (société GAN), aux droits de laquelle vient la société Allianz IARD (société Allianz), fait réaliser des travaux d'extension de son unité de

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 15 novembre 2019), par acte sous seing privé du 27 mai 2010, intitulé « contrat d'architecte », la société L2 développement, désignée comme maître d'ouvrage, a confié à M

A... et C..., architectes associés, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'étude et la réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux et de dépôt, avec le concours de M.

octobre 1992 ; qu'il était donc indifférent que le Y... fût ou non partie à l'acte précité, seul important qu'il ait été fait mention, à l'occasion de l'acte de vente, de l'existence du contrat d'architecte

X... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société ACT IARD, la société Winterthur Assurances Cabinet Boutet et Guinet et M.

Z..., architecte de la SCI, appartement dont ni la consistance ni la disposition n'avaient été modifiées par la suite, et que la SCI ne pouvait être déclarée recevable et fondée à contester cette consistance

pour la reconstruction de leur maison et se sont bornés à la suite d'une erreur matérielle à solliciter la somme de 51 000 francs pour les prestations d'un architecte, en réalité un ingénieur, béton armé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le Cabinet Simon et Pierre Y..., architectes, dont le siège est

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JANVIER 2022 La société Bienvenu architectes

Z..., architecte, fait procéder à l'achèvement du bâtiment avant de le vendre par lots ; que des désordres étant apparus, le syndicat des copropriétaires, Mme Y... et divers copropriétaires ont, après

Y... et X..., de la SCP Vier et Barthélemy, avocat du Conseil régional de l'ordre des architectes de l'Ile-de-France et du Conseil national de l'ordre des architectes, les conclusions de M.

X..., architecte, depuis lors décédé, aux droits duquel viennent les époux X..., assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un immeuble