Codes de loi français

Article 18 bis

des feux strictement identiques est autorisé sur les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes, sous réserve que soient doublés dans les mêmes conditions les signaux de freinage et les indicateurs de changement de direction arrière

Article 10-1

Tout véhicule automobile ou remorqué ayant à vide une hauteur libre au-dessus du sol supérieure à 70 cm doit comporter, à distance maximum de 60 cm de son extrémité arrière, un dispositif de protection contre le risque d'encastrement d'un véhicule venant

Article Annexe II

Une vue arrière s'entend pour la façade arrière du bâtiment par rapport à l'infrastructure. Détermination de la classe d'exposition au bruit d'une baie d'un bâtiment 1.

Article Annexe I

Jarret arrière. Poitrine. Gros bout de poitrine. Milieu de poitrine. Tendron. Plat de côte. Dessus de côte. Flanchet.

Article 6

marchandises d'un poids total supérieur à seize tonnes, le dispositif principal de freinage doit être réalisé de manière qu'une défaillance de la transmission à l'essieu avant n'entraîne pas celle de la transmission à l'essieu ou train de roulement arrière

Article 6

doivent répondre aux conditions suivantes : 1° Le centre de gravité de la plate-forme doit être situé entre les essieux ; 2° Les dimensions de la plate-forme doivent être telles que : La longueur ne dépasse pas 1,4 fois la voie la plus grande avant ou arrière

Article 32 a

La distance entre le dispositif situé le plus en arrière et l'arrière du véhicule ne doit pas être supérieure à 1 mètre.

Article Annexe II Bis

flanchet, aiguillette baronne Rôti ** Epaule sans jarret, nerveux de sous noix, collier affranchi, bas de carré découvert Côtes ** Bas de carré découvert Tendron ** Tendron Poitrine * Poitrine Osso buco *** Tranche de jarret arrière

Article ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 3

Remarque - Quel que soit le tissu urbain (continu ou discontinu), la façade arrière d'un bâtiment situé à moins de 200 mètres d'une voie recensée sera considérée comme étant en exposition indirecte en tissu continu.

Article 6

réunies, s'il y a renonciation du créancier à la procédure de recouvrement public, décès du débiteur, impossibilité de recouvrer la créance constatée par le comptable de la direction générale des finances publiques ou acquittement par le débiteur des arriérés

Article 170 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 49 > 19

l'article 223 A du code général des impôts ou par un établissement public industriel et commercial tête de groupe au sens de l'article 223 A bis du même code, à raison d'un déficit d'ensemble au sens de l'article 223 C ou sur une créance de report en arrière

Article 43 d

spécifications fixées par les articles 23 à 29 du présent arrêté, compte tenu des aménagements suivants:  a) Les angles de visibilité vers l'intérieur des indicateurs du schéma D peuvent être réduits à 10o lorsque ces indicateurs sont montés sur les ailes arrières

Article 221-II-1/17-1

équipé d'une fonction de sélection de mode "port/voyage en mer" conçue de manière à ce qu'une alarme sonore se déclenche sur la passerelle de navigation lorsque le navire quitte le port alors que les portes d'étrave, les portes intérieures, la rampe arrière

Article 223 a-II-1/22

équipé d'une fonction de sélection de mode "port/voyage en mer" conçue de manière à ce qu'une alarme sonore se déclenche sur la passerelle de navigation lorsque le navire quitte le port alors que les portes d'étrave, les portes intérieures, la rampe arrière

Article Annexe 226-2.A.2

Tableau T1 : ÉLÉMENTS FAÇADES AVANT PAROIS LATÉRALES FAÇADES ARRIÈRE L ≤ 0,2 0,2 < L ≤ 0,5 0,5 < L ≤ 0,8 0,8 < L x est la distance, exprimée en mètres, entre la perpendiculaire arrière et l'élément

Article 1

charge-amorce et pour assurer la protection du détonateur dans le cas du chargement en chute libre de cartouches ; - volée : l'ensemble des trous de mine dont les charges sont mises à feu en une seule opération ; - fond de trou : ce qui reste de l'extrémité arrière

Article 107

Toutefois, ces prescriptions seront considérées comme satisfaites sur ces derniers véhicules par l'assujettissement solide d'une tôle d'acier de 12/10 de millimètre en sa partie basse au niveau inférieur arrière de l'assise des banquettes et en sa partie

Article 1

feu et toutes responsabilités des niveaux inférieurs. 1 Démineur adjoint Conduite de véhicules, préparation du travail sous la direction du démineur, chargement, transport, participation aux mesures de sécurité concernant le site, sécurité arrière

Article Annexe V

Jarret arrière.

Article ANNEXE I

Le rapport de boîte correspondant doit être utilisé pour la marche arrière sans tenir compte de la vitesse. Pour la majorité des engins, cela est obtenu dans le premier rapport avant et le premier rapport arrière.