Codes de loi français

Article 223 a-II-2/20

cet appareil, - locaux contenant les dispositifs avertisseurs centralisés, - locaux contenant les postes et le matériel du dispositif centralisé de communication avec le public en cas de situation critique. 2) Escaliers : - escaliers intérieurs, ascenseurs

Article 223 a-II-2/32

Seuls peuvent être maintenus à l'intérieur des limites d'entourages d'escaliers les toilettes publiques, les ascenseurs, les armoires en matériaux non combustibles permettant d'entreposer le matériel de sécurité et les comptoirs d'information ouverts.

Article 221-II-2/13

supplémentaires pour l'évacuation doivent être prévues lorsqu'elles sont nécessaires pour faciliter l'accessibilité, donner des indications claires et garantir une bonne configuration pour les situations d'urgence. 2 Prescriptions générales 2.2 Les ascenseurs

Article 1

. - Groupe des métiers et des technologies des produits de santé IV Technicien(ne) de réparation des ascenseurs 250r 3 ans AFP (Association de formation professionnelle) - CFA (centre de formation d'apprentis) de la ville de Tours IV Encadrant d'entreprise

Article 1

IV Technicien de maintenance des ascenseurs. 250r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP). ― Centre des formations industrielles (CFI).

Article 221-II-1/43

alimenter tous les services essentiels à la sécurité en cas de situation critique, compte tenu des services qui peuvent avoir à fonctionner simultanément. .1 de tous les escaliers, coursives et échappées des service et des locaux d'habitation, des ascenseurs

Article 1

tapis, option tapisserie 241 v 5 ans Ministère de la culture et de la communication ― Administration du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie IV Technicien(ne) de réparation des ascenseurs

Article 1

de technologies ; EUROFORM ; Institut lillois d'éducation permanente (ILEP) IV Technicien réseau gaz 227 5 ans Groupement d'intérêt public formation tout au long de la vie (GIP-FTLV Nancy) IV Technicien (ne) de maintenance des ascenseurs

Article 1

génie civil 231p Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) IV Conseiller en décoration intérieure 233n MMI Conseil - MMI Déco IV Technicien de maintenance des ascenseurs

Article 221-II-1/42

issues donnant accès aux postes de rassemblement et aux postes d'embarquement, conformément aux dispositions de l'article 221-III/11.5 ; .3 de tous les escaliers, coursives et échappées des locaux de service et des locaux d'habitation, ainsi que des ascenseurs

Article Annexe 1

Le cas échéant, Enumération des locaux, parties, équipements et accessoires de l'immeuble à usage commun : [Garage à vélo, ascenseur, espaces verts, aires et équipements de jeux, laverie, local poubelle, gardiennage, autres prestations et services collectifs

Article Annexe 2

Le cas échéant, Enumération des locaux, parties, équipements et accessoires de l'immeuble à usage commun : [Garage à vélo, ascenseur, espaces verts, aires et équipements de jeux, laverie, local poubelle, gardiennage, autres prestations et services collectifs

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Réparations urgentes Ascenseurs, monte-charge, matériels aéraulique, thermique et frigorifique (entreprises d'installation d'). Service de dépannage d'urgence. Maintenance (entreprises et services de).

Article 221-II-2/9 (1)

Aux fins de l'application du paragraphe 2.2.1.1.2, un astérisque a le sens de "A-0" lorsqu'il apparaît dans le tableau 9.4, sauf dans le cas des catégories (8) et (10). 2.2.5 Protection des escaliers et des ascenseurs dans les locaux d'habitation .2 les

Article 1

des établières IV Caviste conseiller commercial 221w 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Morbihan IV Peintre décorateur (trice) en bâtiment 233 5 ans Artemisia formation IV Technicien(ne) de maintenance et de modernisation des ascenseurs

Article Annexe

Un volume tampon ayant une surface de 25 mètres carrés est réalisé entre le sas et le volume ascenseur-escalier.

LEGIARTI000024244840

Les ascenseurs ne sont pas considérés comme des moyens d'évacuation. Pour l'application du présent règlement, on appelle : § 1.

Article Annexe I (suite)

S4.3.5 - La reconnaissance des bâtiments 3 Les ouvrages aériens Les risques. 3 Les ascenseurs. Les monte-charge.

Article 223 a-II-2/22

En aucun cas, les ascenseurs ne doivent être considérés comme constituant l'un des moyens d'évacuation requis. 5 NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D D'UNE LONGUEUR EGALE OU SUPERIEURE A 40 METRES : 5.1 Des appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence