2.5 ; - l'étude technique relative à la réduction forfaitaire correspondant à la part nationale de papiers qui ne sont pas collectés et traités par le service public de gestion des déchets mentionnée au 2.6 ; - l'étude relative à la collecte des bouteilles

Article 24

—

1976 fixant les conditions dans lesquelles les conteneurs, les citernes de transport routier ou ferroviaire, les cuves et les réservoirs de stockage peuvent servir de récipients-mesures ; - décret n° 76-342 du 6 avril 1976 relatif au contrôle des bouteilles

Article 223 a-II-2/15

—

Sur les navires couverts par l'article 223a-II-2/11, les bouteilles des appareils respiratoires utilisées pendant les exercices doivent être rechargées ou remplacées avant le départ. 3 Manuels de formation Un manuel de formation doit être disponible dans

Article 228-4.15

—

Des bouteilles de rechange doivent être prévues si on utilise des appareils respiratoires autonomes. 7.

Article Annexe I

—

Prescriptions générales Définitions "Récipient à pression transportable ” : récipient couvert par la section 11 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l'environnement : bouteilles, tubes, fûts à pression … Les camions citernes ne sont pas considérés

Article GZ 18

—

. - Les appareils d'utilisation reliés à une unique bouteille de butane commercial peuvent être raccordés par un tube souple conforme à la norme NF D 36-101.

Article Annexe 4

—

Dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille de découplage, appoint, etc.).

Article 223 a-II-2/12

—

Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de

Article Annexe 4

—

bâti concevoir le réseau approprié : 2.4 : savoir dimensionner une PAC - dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille

Article Annexe I

—

Toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de phosgène, notamment quand elles sont stockées à l'horizontale.

Article T 6

—

secours, le cas échéant, les informations relatives à l'implantation des sources radioactives, à l'emplacement des installations visées à la section VII et à la section X, et à la localisation des zones comprenant de nombreux stands utilisant des bouteilles

Article 25

—

dissous sous pression de la classe 2. a) L'examen de l'état intérieur n'est pas imposé ; b) Le remplissage peut être effectué sans la réalisation préalable du contrôle périodique jusqu'au 1er mai de l'année calendaire de ce contrôle ; c) Pour les bouteilles

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu, les embarcations gonflables et autres équipements sous pression similaires ; p) Silencieux d'échappement et d'admission ; q) Bouteilles

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes et les nectars de fruits, lorsque ces produits sont livrés en fûts, bouteilles

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Tous produits de ces positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles

Article 221-II-2/19

—

Il doit être prévu, pour chaque appareil respiratoire exigé, deux bouteilles de rechange pouvant être utilisées avec cet appareil.

Article Annexe V

—

G126 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés Hectolitre. 0,2 0,29 0,035 0,002 0,003 A calculer par mois.

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

Article 34

—

-Sont abrogés : -l'arrêté du 22 août 1949 modifiant et complétant la réglementation des récipients d'acétylène dissous dans l'acétone ; -l'arrêté du 26 octobre 1966 relatif aux bouteilles à gaz de pétrole liquéfié ; -l'arrêté du 31 mars 1969 portant interdiction

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