AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Voyages Point Bleu, société à

Le certificat médical initial, établi par le docteur [A] le 12 décembre 2021 en accident du travail, fait état d'un 'syndrome anxio-dépressif - requalification en accident à la demande du médecin conseil

Le certificat médical initial établi le 06 novembre 2024 fait état de « chute de sa hauteur avec traumatisme facial et traumatisme cranien + douleur main droite ».

Au regard des blessures subies et des séquelles invoquées, il y a lieu de condamner la société [K] [E] ASSURANCES à verser à M.

Cette blessure appelée aussi fracture du boxeur est caractéristique de la blessure de l'os lors d'un coup de poing.

Blessée, elle se cacha dans une cave avec d’autres personnes.

Z... corroborent la déposition initiale de la victime selon laquelle, d'une part, il est parvenu dans cet immeuble alors qu'il perdait déjà son sang, d'autre part, les attaques du chien se sont poursuivies

dans les prévisions de l'article 167 du Code de procédure pénale, que, néanmoins, s'agissant de la présente information, les parties ont eu connaissance des résultats de ce rapport dès l'enquête initiale

Les plans des installations, comprenant notamment le schéma à jour des circuits de refroidissement, doivent être annexés au livret d'entretien.

[C] [J] en fonction des lésions initiales et des doléances exprimées par la victime 8) A l'issue de cet examen analyser dans le rapport d'expertise médicale un exposé précis et synthétique : la réalité

SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA MINEURE CHRISTIANE LE DAUPHIN, EN ASSISTANT, LE 14 JUILLET, AU FEU D'ARTIFICE TIRE PAR CHATELAIS SUR LE CHAMP DE FOIRE DE DOMFRONT, FUT BLESSE

Il s'est blessé à la main gauche avec l'agrafe de la gaine.» Le certificat médical initial établi le 29 août 2021 par le docteur [J] mentionnait: "Phlegmon majeur gauche ".

et l'avait laissée tomber ; que réentendu en juillet 2008, il a dit que son papa avait fait mal à [K] ; que les certificats médicaux initiaux et l'expertise effectuée en septembre 2008 vont

Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ses douleurs sur la qualité de vie de la victime.

l'employeur ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui constate elle-même que la caisse n'avait pas procédé à l'enquête légale à la suite de l'accident du travail du salarié, dont le certificat médical initial

Christophe, K contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, en date du 27 juin 1991, qui l'a condamné, pour blessures involontaires à 3 mois de suspension du permis de conduire et 1 000 francs d'amende

tuteur de Martine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1995, qui, après condamnation définitive de Patrice Y... pour blessures

Le certificat médical initial, établi le 2 décembre 2021 par le docteur [T], fait état d'une 'fracture de la styloïde radiale poignet gauche', avec prescription d'un arrêt de travail initial jusqu'au 2

(CHRISTIAN), PREVENU DE BLESSURES INVOLONTAIRES, DE CONDUITE D'UN VEHICULE SANS PERMIS ET D'INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE, AINSI QUE Y... (ROLAND) DECLARE CIVILEMENT RESPONSABLE DU SUSNOMME.

Il demande donc la réformation du jugement déféré et qu'il soit fait droit à ses demandes initiales.