le respect des distances maximales prévues aux articles CO 43 et CO 49 ; - chaque espace d'attente doit avoir une capacité d'accueil minimale de deux personnes circulant en fauteuil roulant ; - l'espace d'attente sécurisé doit être équipé d'un éclairage

Article 3

—

I. - Les missions du référent déontologue de la DGAC consistent à : - apporter un éclairage à l'ensemble des agents de la DGAC sur l'application des principes et bonnes pratiques déontologiques ; - prononcer toutes recommandations sur la situation individuelle

Article CI 22

—

La commission doit porter spécialement son attention sur : - l'existence de dégagements et sorties suffisants ; - la signalisation des sorties et l'existence d'un éclairage de sécurité ; - les conditions du chauffage éventuel de la salle.

Article 11

—

du bâtiment et aux déperditions thermiques par renouvellement d'air et par ventilation, diminuées des apports internes et des apports solaires ; Pour chaque usage de l'énergie précité (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire, éclairage

Article T 55

—

. - En outre, dans les établissements de 1re catégorie d'une surface exceptionnelle, dotés d'un éclairage de sécurité du type 1 ou 2, par une dérogation aux dispositions de l'article EC 15 (§ 3), des tableaux divisionnaires peuvent être admis sous les

Article 314-21

—

recommande ou suggère explicitement ou implicitement une stratégie d'investissement et formule un avis étayé sur la valeur ou le prix actuel ou futur d'un ou plusieurs instruments financiers ou d'un ou plusieurs actifs ; ou 2° contient une analyse et des éclairages

Article 4

—

thermiques par renouvellement d'air et par ventilation, diminuées des apports internes du bien, objet du diagnostic, et des apports solaires ; Pour chaque usage de l'énergie précité (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire, éclairage

Article 16

—

Article 19

—

Article Annexe III-1 (art. A312-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 39

Code du sport

aux équipements sportifs en application de l'article L. 312-2 du code du sport q = plusieurs choix possibles ; m = un seul choix possible Objet de la déclaration (un seul choix possible) q Structure principale/ enveloppe q Sol q Eclairage

Article GH 48

—

Eclairage § 1.

Article Annexe

—

LISTE DES OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN ET FRÉQUENCES MINIMALES DE VÉRIFICATION OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN : INTERVALLE FRÉQUENCE FRÉQUENCE Cuvette, toit de cabine, local des machines (propreté, éclairage) X Antirebond

Article Annexe

—

Plan de l'installation électrique : Eclairage normal, éclairage de sécurité, source autonome d'énergie (éventuellement) : 1.3.4.

Article SC 55

—

. - L'emplacement des organes de commande et de puissance des dispositifs de réglage des lumières doit être équipé d'un éclairage de sécurité.

Article PE 4

—

En cours d'exploitation, l'exploitant doit procéder, ou faire procéder, par des techniciens compétents, aux opérations d'entretien et de vérification des installations et des équipements techniques de son établissement (chauffage, éclairage, installations

Article 11

—

Dispositions relatives aux locaux ouverts au public, aux équipements et dispositifs de commande. I. - Usages attendus : Les personnes handicapées peuvent accéder à l'ensemble des locaux ouverts au public et en ressortir de manière autonome.

Article 8

—

et aux déperditions thermiques par renouvellement d'air et par ventilation, diminuées des apports internes du logement et des apports solaires ; Pour chaque usage de l'énergie précité (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire, éclairage

Article PE 24

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Installations électriques, éclairage § 1. Les installations électriques sont réalisées et installées de façon à prévenir les risques d'incendie ou d'explosion d'origine électrique.

LEGIARTI000020379500

—

Eclairages. 2.2.4. Chauffage, ventilation. 2.2.5. Moyens de secours. 2.3. Liste nominative du personnel chargé de la sécurité. 2.4. Exercices d'instruction du personnel. 2.5. Incidents importants liés à l'exploitation . 2.6.

LEGIARTI000027909574

—

Parois de protection I-4° P/E E 1.2 Panneaux de service, portes, portillons de visite, portes de secours I-9° P/R/E/F R/E/F 1.3 Garde-pieds, seuils E E 1.4 Moyen d'accès à la cuvette P/E E 1.5 Eclairage

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