sur l'évaluation initiale prévue au 1° destiné à réaliser et maintenir un bon état écologique du milieu marin ou à conserver celui-ci ; ce programme tient compte notamment des répercussions sociales et économiques des mesures envisagées et de leur efficacité

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Pour les équipements de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et les dispositifs solaires installés sur appoint séparé, neuf ou existant, pour la production d'eau chaude sanitaire : une efficacité énergétique pour le chauffage

Article 1

—

supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB) II Coordinateur-responsable de formation d'établissement privé d'enseignement et de formation professionnels 333p 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) I Expert en efficacité

LEGIARTI000033006328

—

L'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, dont au minimum : Les moyens de lutte contre l'incendie prescrits dans les paragraphes précédents peuvent être remplacés par des dispositifs d'extinction présentant une efficacité

Article 223 a-II-2/05

—

Les extincteurs d'un autre type doivent avoir une maniabilité au moins égale à celle d'un extincteur à liquide de 13,5 litres et une efficacité au moins équivalente à celle d'un extincteur à liquide de 9 litres. 3.

Article 221-V/18

—

navires. 6 Avant d'approuver des systèmes ou du matériel présentant de nouvelles caractéristiques qui ne sont pas couvertes par les dispositions du présent chapitre, l'Administration doit s'assurer qu'ils permettent d'exécuter des fonctions avec une efficacité

Article 223.07

—

équivalences pour certaines prescriptions spécifiques de la directive 2009/45/CE du Parlement européen du Conseil du 6 mai 2009, établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers, pour autant que ces équivalences aient une efficacité

Article 5 bis

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Pour les équipements de fourniture d'eau chaude sanitaire, fonctionnant à l'énergie solaire et les dispositifs solaires installés sur appoint séparé, neuf ou existant, pour la production d'eau chaude sanitaire : une efficacité énergétique pour le chauffage

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

La procédure suivie est inscrite dans le dossier médical ; 4° Le médicament est susceptible de présenter un bénéfice pour le patient et l'état des connaissances scientifiques laisse préjuger de son efficacité et sa sécurité ; 5° Les données de sécurité

Article Annexe I (suite)

—

- Efficacité de l'orientation ou du filtrage - Orienter les communications téléphoniques à partir d'un standard.

Article R162-52-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

) La description de la place de l'acte ou de la prestation dans la stratégie diagnostique ou thérapeutique ; c) L'appréciation de l'amélioration du service attendu par rapport aux comparateurs cliniquement pertinents, notamment au regard de leur efficacité

Article Annexe

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une organisation ; - observation et analyse des phénomènes qui les traversent ; - identification des principaux facteurs de leur efficacité.

Article Annexe I

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Dans le respect de sa liberté et de sa responsabilité pédagogiques, le professeur d'histoire adopte les cheminements didactiques de son choix afin d'assurer avec efficacité l'acquisition des connaissances et capacités visées.

LEGIARTI000051435163

—

relatifs aux mouvements aériens, ainsi que les autorisations du contrôle de la circulation aérienne accordées pour ces mouvements, sont affichés de manière que le contrôle de la circulation aérienne puisse les analyser aisément, et assurer avec efficacité

Article 15

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Un examen des dispositifs de sécurité est réalisé après l'épreuve, sous la direction de l'exploitant, afin de s'assurer du maintien de leur efficacité. Son résultat est transmis à l'Autorité de sûreté nucléaire.

Article 5-1

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Tenue de registres ; d) Audit interne et externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour ; vi) Revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité

Article 4

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dont 1 heure de mise en pratiqueFaciliter l'intervention des forces de l'ordreComprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser une zoneSavoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité

Article 223 a-II-1/37

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Les machines principales et auxiliaires essentielles à la propulsion et à la sécurité du navire doivent être munies de moyens permettant de les exploiter et de les commander avec efficacité. 2.

LEGIARTI000024997206

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s'effectue de la façon suivante : H T bat enveloppe avec : bat S enveloppe Le calcul du coefficient de déperdition par le renouvellement d'air du bâtiment s'effectue de la façon suivante : HV = 0,34 × Qva × (1 ― 0,9 × hECH (en W/K) avec : hECH : Efficacité

LEGIARTI000030292147

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La participation de l'Assurance maladie aux programmes d'ETP inscrits dans le PRS des ARS portera prioritairement sur les pathologies pour lesquelles la HAS a conclu à une efficacité de l'ETP : diabète type 1 et 2, asthme et BPCO, insuffisance cardiaque

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