s'agissait ni rechercher si les acquéreurs ne pouvaient pas se convaincre, avant la vente, des désordres affectant la piscine extérieure tels que l'absence de tout ouvrage de génie civil, l'absence d'escalier

dégagements intérieurs de dimensions normales et d'aspect satisfaisant, installations et équipements de bonne qualité ou de qualité moyenne, dans les immeubles collectifs, accès faciles, vestibules, escaliers

civile et de personnes qui ne l'avaient jamais vu la frapper ou qui se bornaient à reporter les dires de ladite partie civile, et en s'abstenant de tenir compte de la chute faite par elle dans les escaliers

procédure civile ; alors, enfin, que ne constitue pas une faute d'une exceptionnelle gravité faisant courir un danger évident aux salariés le fait de les faire sauter d'une passerelle fixe sur un escalier

Attendu selon les énonciations des juges du fond, que la Société des Constructions navales et industrielles de la Méditerranée (CNIM), qui construit et installe des escaliers mécaniques, a sous-traité

ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Yann Uguen et Gabriel Vidalenc ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2002), que, les dépenses de ravalement de la cage d'escalier

26 septembre 1995), que les époux A..., aux droits desquels sont les consorts A..., exposant que l'accès à leur domicile, situé au n° 10 de la rue Marcellin Albert, s'était toujours effectué par un escalier

et son assureur, qui ont exercé des recours contre les constructeurs ; Attendu que pour écarter la demande des époux Y..., tendant à l'indemnisation du préjudice provenant des vices affectant l'escalier

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que l'arrêt attaqué n'ayant pas statué, en son dispositif, sur la nature juridique de l'escalier

Escallier le 14 février 1990 ; "aux motifs qu'il ne résulte pas des pièces de la procédure que l'expert n'a pas accompli personnellement sa mission ; qu'il ne peut lui être reproché d'avoir examiné

E...que les étangs de Trith-Saint-Léger étaient habituellement alimentés par plusieurs sources provenant de la nappe des alluvions de l'Escaut ; que, par ailleurs, l'écoulement des étangs s'effectuait

Dès lors, pour se prononcer sur la nature et les modalités d’usage tant de la coursive que de l’escalier, il est indispensable de se référer au règlement de copropriété.

l'occasion d'un passage d'un sac de 35 kilogrammes de cocaïne à travers le grillage délimitant la zone portuaire du Havre ; que ce sac avait été débarqué du cargo argentin Isla Soledad à nouveau en escale

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 21 février 2006), et la procédure que Mme X..., recrutée en qualité d'agent d'escale

F CFP correspondant à l'étude géotechnique et celle de 48 342 866 F CFP au titre de la réparation intégrale du dommage matériel, de le condamner au paiement des travaux de reprise du muret et de l'escalier

objet du litige ; qu'en l'espèce, dans leurs conclusions d'appel, ils faisaient valoir que leur appartement de catégorie B était en mauvais état au même titre que les parties communes et la cage d'escalier

José Y..., demeurant à Aytua (Pyrénées-Orientales) Escaro, en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1992 par le tribunal d'instance de Prades, en matière électorale, au profit de M.

Jean-Luc X..., demeurant à Escaro (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Prades, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en