Codes de loi français

Article ANNEXE art. 3

générale, les disciplines suivantes : L'anatomie et cytologie pathologiques humaines ; La neuro-chirurgie ; La chirurgie maxillo-faciale ; La chirurgie orthopédique ; La chirurgie thoracique ; L'obstétrique ; La gynécologie médicale ; L'urologie ; La

Article D6124-278

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 95

L'unité de chirurgie ambulatoire est composée de chambres ou d'espaces spécifiques équipés d'un dispositif d'appel et adaptés à l'accueil, au repos et à la préparation de la sortie du patient, de manière à assurer sur un même site la réhabilitation du

Article ANNEXE I

CHIRURGIE

Article Annexe II

RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES Les référentiels d'activités et de compétences du métier d'assistant dentaire ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet, un référentiel n'a pas vocation à déterminer des responsabilités.

Article 13

Mesures spécifiques pour la prise en charge des patients sous anticoagulant Les partenaires conventionnels s'accordent à valoriser la prise en charge, par les chirurgiens-dentistes libéraux, chirurgiens oraux et spécialistes de médecine bucco-dentaire

Article L4393-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 99

Peuvent exercer la profession d'assistant dentaire les personnes titulaires du titre de formation français permettant l'exercice de cette profession.

Article R6123-92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 24

L'autorisation comportant la modalité de chirurgie oncologique ne peut être accordée qu'à un demandeur détenant ou recevant simultanément l'autorisation d'exercer l'activité de soins de chirurgie prévue au 2° de l'article R. 6122-25, et, s'il y a lieu

Article R4393-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 12

La commission des assistants dentaires de la région désignée par arrêté du ministre chargé de la santé comprend :

Article Annexe I

susceptibles d'être reçues au titre des articles 22 et 23 de l'arrêté du 5 mars 2007 (session 2019) LIBELLÉ DES SPÉCIALITÉS NOMBRE Profession médecin Anatomie et cytologie pathologique 3 Anesthésie-réanimation 85 Biologie médicale 3 Chirurgie

Article L162-1-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Les bénéficiaires de l'examen bucco-dentaire de prévention mentionné à l'article L. 2132-2-1 du code de la santé publique ainsi que des soins dentaires réalisés dans les six mois suivant cet examen sont intégralement dispensés de l'avance de frais pour

Article Annexe II - IV. Maquette 8

FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE ORBITO-PALPEBRO-LACRYMALE 1.

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

4° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité orthopédie dento-faciale, deux chirurgiens-dentistes spécialistes en orthopédie dento-faciale ; 5° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité chirurgie

Article Annexe II - I. Maquette 4

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES EN CHIRURGIE PÉDIATRIQUE

Article Annexe II - IV. Maquette 6

FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE DE LA MAIN

Article 1

le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ; Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes : -

Article Annexe

Valorisation des soins conservateurs et chirurgicaux Les Parties signataires entendent rappeler que la chirurgie dentaire est une spécialité en évolution constante.

Article Annexe II - I. Maquette 3

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE

Article Annexe II - I. Maquette 8

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE VISCÉRALE ET DIGESTIVE

Article R6123-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 22

La modalité “ Chirurgie oncologique ” comprend les mentions suivantes :

Article Annexe A

I - Disciplines relevant de la chirurgie à soins particulièrement coûteux.