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Codes de loi français

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241 résultats pour « freinage »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000034266865

—

Avertisseur acoustique Conformité aux dispositions du règlement UNECE n° 28 relatif à l'homologation des avertisseurs sonores et leur installation dans le véhicule à moteur Dispositifs de vision indirecte (1) Conformité au règlement UNECE n° 46 Freinage

Article Annexe III

—

dispositifs de contrôle de freinage et de pesée.

Article Annexe

—

éclairage) X Antirebond et contact (1) Amortisseurs Moteur d'entraînement et convertisseurs ou générateur, ou pompe hydraulique Réducteur Poulie de traction X Frein

Article 226-6.11

—

Les guindeaux, ou équipements faisant office de guindeau le cas échéant (treuil de pêche par exemple), doivent : - permettre d'assurer le relevage de 60 mètres de ligne de mouillage en pendant ; - les guindeaux sont munis d'un système de freinage efficace

Article R313-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions du signal de détresse ou du freinage d'urgence telles que définies aux articles R. 313-17 et R. 313-17-1. II.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Au droit des passages du personnel autour ou aux abords des machines, les organes dangereux de celles-ci, tels que courroies, chaînes, poulies, engrenages, brins de câbles en mouvement, contrepoids de freins, etc., doivent être protégés et entourés d'un

Article 51

—

L'obligation pour les feux de position, les feux rouges arrière, les signaux de freinage et les indicateurs de changement de direction d'être d'un type agréé, ainsi que les prescriptions de l'article 43-d du présent arrêté, ne sont applicables qu'aux

Article Annexe XV

—

service en charge des réceptions : - le : - à : - numéro d'enregistrement : Ce dossier contient les rapports d'essais suivants relatifs au respect des règles essentielles du code de la route (indiquer le numéro des rapports d'essais) (2) : - R. 315-2 / Freinage

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

Code du sport

les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ; 2.2 Deuxième épreuve : l'exploration d'envergure - les déplacements en terrain varié, chaotique, glissant ; c) Dans le domaine de la progression verticale : - les différents freinages

Article Annexe 5

—

Risque d'échauffement important des systèmes de freinage si mauvaise utilisation du ralentisseur, frein moteur, système de freinage... Surchauffe moteur lors des montées. Risques liés à la neige, au brouillard ou au verglas.

Article Annexe 3 bis

—

des véhicules et de leurs remorques Arrêté du 18 août 1955 A A A (10) A A A (1) (7) A (1) (7) A A 9B Freinage des voitures particulières (R13-H) Arrêté du 18 août 1955 A (10) A (10) Règlement (CE) n° 661/2009

LEGIARTI000051499388

—

plot (point central hockey) (rotation dans le sens horaire) ; 9 : Glisser sur 1 pied (au choix) ; 10 : Passage à l'extérieur du plot + slalom sur 2 pieds ; 11 : Déplacement avant ; 12 : Passage à l'extérieur du plot ; 13 : Déplacement avant ; 14 : Freinage

Article Annexe 1

—

Condition 2 : est équipé d'un système de freinage avec antiblocage (ABS) tel que défini au point 3.1. de l'annexe X de la directive 71/320/CEE ou au point 3.1 de l'annexe 13 du règlement CEE-ONU N°13 équivalent.

Article Annexe II

—

permettre l'acquisition des connaissances et compétences suivantes : -s'insérer en sécurité dans la circulation ; Ralentir et immobiliser le cyclomoteur ou le quadricycle léger à moteur qu'il soit déjà ou non dans la circulation ou pour la quitter : -freinage

Article Annexe 3

—

Niveau B pour les cas de systèmes mécaniques. (10) L'installation de l'aide au freinage d'urgence (AFU) et/ou du contrôle électronique de trajectoire (ESC) n'est pas requise.

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ34 Le système de freinage électronique (EBS) contrôle la répartition du freinage entre le véhicule tracteur et la remorque qui en sont équipés ?

Article Annexe 3

—

Condition 2 : est équipé d'un système de freinage avec antiblocage (ABS) tel que défini au point 3.2 de l'annexe X de la directive 71/320/CEE ou au point 3.2 de l'annexe 13 du règlement CEE-ONU n° 13 équivalent.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 19

Code de la route

du véhicule, son poids, sa charge par essieu, la forme, la nature, l'état et les conditions d'utilisation des bandages, la pression sur le sol, l'absence, la non-conformité et la défectuosité de son équipement réglementaire en ce qui concerne les freins

Article R343-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 20

Code de la route

du véhicule, son poids, sa charge par essieu, la forme, la nature, l'état et les conditions d'utilisation des bandages, la pression sur le sol, l'absence, la non-conformité et la défectuosité de son équipement réglementaire en ce qui concerne les freins

Article Annexe

—

Entretenir et contrôler les systèmes de freinage et les pneumatiques. Contrôler les circuits hydrauliques et échanger les composants. Soit l'option machinisme agricole 2.

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