Codes de loi français

Article A4241-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 91

Généralités 1.

LEGIARTI000027325382

Impuretés a) Généralités : L'air comprimé ne doit pas contenir d'impuretés à une concentration pouvant avoir des effets toxiques ou néfastes.

Article Annexe F

en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ; - Cancérogenèse physique, chimique et virale ; croissance et progression tumorale ; métastases ; - Auto-immunité, immunologie et généralités

LEGIARTI000030251597

Généralités. 4.3. Titres et compétences exigés des membres d'équipage 4.3.1. Titres et expérience. 4.3.2.1.

Article 221-II-1/27 ter

Installations frigorifiques au gaz ammoniac 1 Généralités 1.1 Tout local contenant des machines frigorifiques, y compris condenseurs et réservoirs de gaz, utilisant de l'ammoniac, doit être séparé de tout local adjacent par des cloisons étanches au gaz

Article A36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 51 > 46

. - Généralités sur la législation pénale.

Article 39 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Les sommes déduites en vertu du 1 sont limitées à 30 % du bénéfice de l'exercice concerné pour la généralité des publications et pour les services de presse en ligne reconnus et à 60 % pour les quotidiens.

Article GH 48

Généralités : a) Pour l'application de cet article, on appelle : b) Les appareils assurant l'éclairage des dégagements sont fixes ou suspendus et reliés aux éléments stables de la construction. c) Les parties externes des luminaires satisfont à l'essai

Article 69

Généralités. a) Pour les jeux de tables, des carnets spéciaux sont tenus par table ou tableau.

Article AS 1

Généralités § 1. Dans les cas prévus à l'article CO 52, les gaines des ascenseurs doivent être protégées du feu et de la fumée suivant les dispositions des articles CO 53 et CO 54. § 2.

Article ANNEXE 1

DÉFINITIONS, GÉNÉRALITÉS - Emissions canalisées : émissions de polluants dans l'environnement, à partir de tout type de conduite, canalisation, cheminée, etc. 1.2.

Article Annexe 3 à l'article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

. - GENERALITES 1.1 Les croquis ci-après portent sur la signalisation prévue par l'article R. 4241-48 du code des transports. 1.2 Les croquis n'ont qu'un caractère indicatif ; il convient de se référer au texte du règlement, qui seul fait foi.

Article 1

Partie 1 : Généralités, Art. Préambule, Art. 213-1.01, Art. 213-1.03, Art. 213-1.02, Art. 213-1.04, Art. 213-1.05, Sct.

Article GA 32

Généralités Sauf dispositions spécifiques mentionnées ci-après, le chapitre VII du livre II du règlement de sécurité est applicable à l'exception des articles suivants : EL 4, § 2, 3 et 6, EL 11, § 1, EL 12, EL 16, § 4, et EL 18, § 2. 32.1.

Article 21.145

Conditions d'agrément 1° Généralités : Les installations, les conditions de travail, les instruments et les outillages, les procédés et les matériaux associés, le nombre et les compétences des personnels, et l'organisation générale sont appropriés pour

Article 1647 B sexies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 70

-Pour la généralité des entreprises, à l'exception de celles mentionnées aux II à V : -des autres produits de gestion courante, à l'exception, d'une part, de ceux pris en compte dans le chiffre d'affaires et, d'autre part, des quotes-parts de résultat

LEGIARTI000037794528

Généralités : B. ― Droit pénitentiaire 1. L'organisation de l'administration pénitentiaire : X.

Article 229-II-1.02

Généralités : 1.1.

Article 2

. - L'entreprise : approche classique Généralités : C. - L'entreprise comme gouvernance : Les formes de l'entreprise : D. - Stratégies des entreprises et politiques publiques L'entreprise sur le marché des biens et services : E. - L'entreprise dans

Article Annexe (Sous-partie P)

. - Généralités a) L'exploitant s'assure que le manuel d'exploitation contient toutes les consignes et informations nécessaires au personnel d'exploitation pour exercer ses attributions. b) L'exploitant s'assure que le contenu du manuel d'exploitation