premier temps, assis sur une marche, puis n'a pu regagner son véhicule qu'avec l'aide de sa soeur, présente sur les lieux ; que selon le témoignage de celle-ci, Crétois s'est rendu directement à l'hôpital

Localité 1] Cabinet du Juge des Libertés et de la Détention DOSSIER : N° RG 26/00035 - N° Portalis DBZG-W-B7K-BRZW MINUTE : ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION RELATIVEMENT A L’HOSPITALISATION

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la Caisse primaire a réclamé au centre hospitalier

personnelle de plus de huit jours ; "aux motifs qu'il est établi que seul le service social de la SNCF dont les membres sont également astreints au secret professionnel a eu connaissance de l'hospitalisation

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que par actes du 12 au 23 juin 1998, le Centre hospitalier

Y..., chirurgien licencié à deux reprises d'un hôpital public de sa demande en réparation du préjudice constitué par la perte d'une chance d'exercer une activité professionnelle à bref délai, alors que

Pascal X..., admis le 20 février 1983 au service de réanimation du centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand, a séjourné dans cet établissement jusqu'au 15 avril 1983 ; que saisie par le centre hospitalier

a rendu l'arrêt suivant : Reçoit la CPAM de Rouen en son intervention ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la Mutualité générale des PTT a réclamé au Centre hospitalier

militaire de sécurité sociale a refusé de prendre en charge les frais d'hébergement occasionnés par le séjour de Maria X..., à compter du 1er avril 1983, dans le service de long séjour du centre hospitalier

Z... : Attendu que l'association assurant la gestion de l'hôpital et M. Z... font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 18 juin 1991) d'avoir maintenu l'affiliation de MM.

de Saint-Cloud ; que la Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor (la caisse) a limité sa participation au tarif de responsabilité fixé pour l'hôpital de Lannion ; que Mme X... a formé un

La Rochelle, Ré, Aunis, hôpital psychiatrique Marius Lacroix, et l'avis de M.

Là -bas au sud de l'Italie, il faut attendre des mois avant d'entrer à l'hôpital. Insupportable, lorsqu'on est atteint d'un cancer ou dans l'attente d'une greffe. Alors ils font le voyage.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 JUIN 2025 L'établissement Groupe hospitalier

" d'Orbec sur l'état de santé de Lydia Y... ne saurait être réduite à néant par le témoignage de Mme X... à laquelle le directeur de "l'hôpital" d'Orbec aurait fait savoir que le CHU de Caen ne l'avait

. ; "aux motifs propres qu'il est de principe bien établi que les conséquences dommageables des fautes imputées aux médecins hospitaliers se rattachent à l'exécution du service public de la santé et

la SA Schering-Plough à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) en vue de rechercher la preuve de pratiques anticoncurrentielles sur le marché de la distribution d'Interféron Alpha aux établissements hospitaliers

; que ce document ne peut faire la preuve de l'hospitalisation de Simon Y... à la date de l'audience, encore moins de son impossibilité de comparaître et/ou de faire valoir ses droits ; qu'ainsi il sera