Huiles, goudrons et dérivés. Métallurgie de l'Escaut. Mondifrais. Neu. Papeteries cartonneries de Lumbres. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Usines et fondereies Arthur-Martin. BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries.

Article 226-4.03

—

Des dispositions sont adoptées pour protéger les équipements hydrauliques à huile contre les risques de projection ou de pulvérisation d'huile sur des surfaces chaudes ou dans des prises d'air de machines. 9.

Article 223 a-II-2/20

—

l'appareil à gouverner, locaux affectés aux stabilisateurs, locaux affectés à l'appareil propulsif électrique ; locaux contenant les tableaux électriques divisionnaires et le matériel purement électrique autre que les transformateurs électriques à huile

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

bitumineux ou asphaltiques (non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences) ; – 13,30 € par millier de tonnes nettes livrées pour les schistes carbobitumineux et schistes bitumineux (à traiter par distillation pour en extraire des huiles

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

base de gypse, avec une capacité de production de gypse calciné ou de gypse secondaire sec supérieure à 20 tonnes par jour Dioxyde de carbone Production de noir de carbone par carbonisation de substances organiques telles que les huiles

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

et notamment : 1° Les médicaments, y compris les insecticides, acaricides et antiparasitaires à usage humain, les préparations magistrales, hospitalières et officinales, les substances stupéfiantes, psychotropes ou autres substances vénéneuses, les huiles

Article 8

—

L'incinération des huiles usagées, quant à elle, est autorisée dès lors que l'installation dispose d'un agrément au titre du décret du 21 novembre 1979 susvisé et de l'arrêté du 28 janvier 1999 susvisé pris en application du décret précité. d) Information

Article 221-II-1/09

—

Sinon, les puisards pour huile de graissage au-dessous des machines principales peuvent faire saillie dans le double fond au-dessous de la limite définie par la distance h à condition que la distance verticale entre le fond des puisards et le plan coïncidant

Article B

—

Pourriture de l'ananas, chancre du caféier, autres hôtes : canne à sucre, cocotier, manioc, manguier, papayer, cacao, palmier à huile, dattier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Crinipellis perniciosus.

Article 228-5.22

—

d'un type approuvé et d'une capacité minimale de 45 litres chacun, ou des dispositifs équivalents, en nombre suffisant pour permettre d'envoyer la mousse ou tout autre agent extincteur partout où, dans les systèmes d'alimentation en combustible et en huile

Article 43

—

Toutefois, cette limite est portée à 8 000 mg / kg en ce qui concerne les huiles usagées. 3° Poussières L'arrêté préfectoral d'autorisation fixe une valeur limite de rejet à l'atmosphère en poussières totales en application de l'annexe II. 4° Autres

Article 221-II-2/5

—

d'autres locaux. 2.2.3 Des moyens de commande doivent être prévus pour l'arrêt des ventilateurs de tirage forcé et de tirage induit, des pompes de transfert de combustible liquide, des pompes des groupes de traitement du combustible liquide, des pompes à huile

Article 230-3.22

—

Dispositions générales relatives au combustible liquide, à l'huile de graissage et aux autres huiles inflammables 1.

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

bitumineux ou asphaltiques (non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences) ; – 64,30 € par millier de tonnes nettes livrées pour les schistes carbobitumineux et schistes bitumineux (à traiter par distillation pour en extraire des huiles

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

2022, afin d'en assurer la reprise sur tout le territoire ; 16° Les pneumatiques, associés ou non à d'autres produits, les modalités d'agrément des éco-organismes et des systèmes individuels étant applicables à compter du 1er janvier 2023 ; 17° Les huiles

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

doivent être regardées, pour l'application du présent article, comme n'entrant pas dans le champ du même 40 ; 6° Les matières premières avancées s'entendent des produits mentionnés à la partie A de l'annexe IX de la directive ENR ; 7° Les graisses et huiles

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article Annexe

—

fournitures de pièces ; Tenue d'un dossier par l'entreprise d'entretien mentionnant les visites techniques, incidents et faits importants touchant l'appareil. b) Fournitures relatives à des produits ou à du petit matériel d'entretien (chiffons, graisses et huiles

Article Annexe A

—

(punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas Hartrot du cocotier, Marchitez du palmier à huile ) ; Lopesia botrana (lépidoptère) ; Lyonetia clerklela (diptère) ; Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ;

Article 26

—

IV : Huiles, Art. 1609 vicies, Art. 1609 quintricies A abrogé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1693 quinquies A modifié les dispositions suivantes : -Livre des procédures fiscales Art.

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