Le revêtement des câbles doit résister à l'eau de mer et aux hydrocarbures et doit être non propagateur de flamme. La section des câbles est proportionnée à l'intensité en service normal et à la longueur du circuit.

Article Annexe I

—

775 Stabilité à l'oxydation Minutes 360 - Teneur en gommes actuelles (lavées au solvant) mg/100 ml - 5 Corrosion à la lame de cuivre (3 h à 50° C) Classe 1 Aspect Claire et limpide Composition en hydrocarbures

Article 227-5.02

—

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

Code minier (nouveau)

Relèvent du régime légal des mines les gîtes renfermés dans le sein de la terre ou existant à la surface connus pour contenir les substances minérales ou fossiles suivantes : 1° Des hydrocarbures et des combustibles fossiles, la tourbe exceptée, qu'ils

Article 18

—

les matières en suspension totales (MEST) ont une concentration inférieure à 35 mg/l (norme NF T 90 105) ; - la demande chimique en oxygène sur effluent non décanté (D.C.O.) a une concentration inférieure à 125 mg/l (norme NF T 90 101) ; - les hydrocarbures

Article 221-IX/01

—

navires tels que les minéraliers et les transporteurs mixtes. 7 Unité mobile de forage au large (MODU) désigne un navire capable d'effectuer des opérations de forage ayant pour but d'explorer ou d'exploiter les ressources du sous-sol marin, comme les hydrocarbures

Article Annexe II : Tableau n° 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES Dernière mise à jour : 26 juin 1984 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Acné. 30 jours Préparation, emploi,

Article D1336-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 94 > 63

Code de la défense

Le comité doit recevoir l'accord préalable du ministre chargé des hydrocarbures et de l'autorité administrative compétente de l'autre Etat concerné.

Article 1586

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 70

Code général des impôts

stockages souterrains de gaz naturel et aux stations de compression du réseau de transport de gaz naturel et la moitié de la composante de l'imposition forfaitaire sur les réseaux relative aux canalisations de transport de gaz naturel, d'autres hydrocarbures

Article Annexe VI

—

: Hydrocarbures aliphatiques.

Article Annexe II

—

organostanniques. 4° Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l'intermédiaire de celui-ci. 5° Mercure et composés de mercure. 6° Cadmium et composés de cadmium. 7° Huiles minérales et hydrocarbures

Article 223 a-II-1/49

—

S'il existe des pompes d'assèchement à démarrage automatique, il convient d'accorder une attention particulière aux règles de prévention de la pollution par les hydrocarbures. 3.

Article 37

—

Hydrocarbures

Article D1336-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 94 > 63

Code de la défense

L'opérateur concerné doit recevoir l'accord préalable du ministre chargé des hydrocarbures et de l'autorité compétente de l'autre Etat concerné, y compris en cas de prorogation ou de modification des conditions initiales de constitution des stocks ; 5

Article GZ 14

—

d'utilisation, elle doit posséder en outre, avant le point de pénétration dans le bâtiment : a) Si le débit maximal prévisionnel des appareils installés est supérieur à 40 mètres cubes/heure pour le gaz naturel et 32 kilogrammes/heure pour les hydrocarbures

Article M 42

—

Le poids total des hydrocarbures liquéfiés et des matières inflammables du premier groupe telles que : - les carburants gélifiés ou solidifiés ; - les produits accélérateurs de combustion ; - les matières susceptibles de brûler sans apport d'oxygène ;

Article 60

—

Semestrielle pour les effluents raccordés DBO5 (*) (sur effluent non décanté) Semestrielle pour les effluents raccordés Azote global Semestrielle pour les effluents raccordés Phosphore total Semestrielle pour les effluents raccordés Hydrocarbures

Article 65

—

Matières en suspension totales Composés du chrome Hydrocarbures totaux Si le résultat d'une analyse est supérieur ou égal à un des paramètres visés à l'article 38, la fréquence des prélèvements et analyses devra être de nouveau au minimum

Article 240-2.17

—

dispositif équivalent, et satisfait aux exigences suivantes : - Sa flottabilité est d'au moins 142 N ; - sa forme et ses couleurs le rendent facilement repérable de jour depuis le navire porteur ; - les matériaux constitutifs extérieurs résistent aux hydrocarbures

Article 2

—

Les appareils domestiques contenant des fluorocarbures volatils ou des hydrocarbures volatils sont traités conformément à la norme NF EN 50574 d'avril 2013.

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