délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2016), que Mme Y..., propriétaire du lot n° 23, constitué d'une chambre de service située au sixième étage d'un immeuble

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1995), que, propriétaire dans un immeuble en copropriété

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juillet 1989), que des dommages ont affecté l'un des bâtiments de l'immeuble

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 mars 2004), que M. et Mme X..., qui ont été propriétaires de lots dans un immeuble

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 juin 2005), que Mme X..., propriétaire de lots dans un immeuble

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 octobre 2004), que Mme X... est propriétaire de lots dans un immeuble

principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis, pris en leurs deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 1994), que plusieurs propriétaires de lots dans un immeuble

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Le Prieuré, syndicat des copropriétaires de l'immeuble

du [Adresse 4], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 février 2014), que les consorts [N]-[T]-[Q]-[P], propriétaires de divers lots dans un immeuble

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine, 26 octobre 1993), statuant en dernier ressort, que, victime du vol de deux bicyclettes entreposées dans le local commun d'un immeuble

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mars 2002) que la société AMPCO International construction (la société), depuis lors en redressement judiciaire, a acquis des lots dans un immeuble

X..., propriétaire au rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété ..., d'un lot à usage commercial, l'a donné à bail à la société Patparnasse en autorisant celle-ci à y exercer un commerce de restaurant

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 février 2017), que la société civile immobilière Kim a acquis dans un immeuble

K..., propriétaire du lot 3 d'un immeuble en copropriété correspondant à un garage situé au deuxième sous-sol de l'immeuble auquel ont été attribués 45/10000èmes indivis de la propriété du sol et des parties

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 1995), que Mme Z..., propriétaire d'un lot dans un immeuble

X..., de Me A..., avocat du syndicat des copropriétaires de la copropriété [...]                          

X... est propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété dont une canalisation d'évacuation d'eau traverse le lot de Mme Y... situé à l'étage inférieur ; Attendu que pour refuser l'existence

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 octobre 2022), le 24 septembre 2015, Mme [M] a fait l'acquisition d'un appartement dans un immeuble en copropriété. 3.