Codes de loi français

Article Annexe I

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ MESURES PHYSIQUES Programme pédagogique national relatif aux études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité mesures physiques.

Article Annexe II

habilités conjointement et technologies du master Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique Institut national des sciences appliquées de Toulouse

Article 4

2013 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5 Les étudiants en cours de formation à la date de publication du présent arrêté poursuivent leur formation selon la réglementation applicable avant l'entrée en vigueur du présent arrêté jusqu'à l'année universitaire

Article Annexe I

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de la sécurité alimentaire des villes 1er septembre 2012 31 août 2017 Besançon

Article Annexe

d'études politiques d'Aix-en-Provence 165 96 69 58,18% 41,82% Institut d'études politiques de Grenoble 156 88 68 56,41% 43,59% Institut d'études politiques de Lyon 128 71 57 55,47% 44,53% Institut d'études politiques de Toulouse 102 61 41 59,80%

Article 6

Les programmes de la deuxième épreuve d'admissibilité et de la première épreuve d'admission des concours sont, sauf mention contraire, ceux des brevets de technicien supérieur et diplômes universitaires de technologie correspondants, éventuellement ceux

Article 1

: - diplôme d'études universitaires générales (D.E.U.G.), mention Sciences (section A), sciences des structures et de la matière ; - brevet de technicien supérieur (B.T.S.)

Article 2

formation aux métiers du social - Elan régional pour l'action solidaire et les métiers de l'éducation Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé TOULOUSE Toulouse Pôle régional d'enseignement et de formation aux métiers de la santé - Centre hospitalier universitaire

LEGIARTI000049827483

GIP Pôle universitaire européen de Bordeaux. GIP Pôle universitaire guyanais. GIP Université numérique francophone des sciences de la santé et du sport. Institut français. Institut national du patrimoine.

LEGIARTI000051471571

recherche pour l'exploitation de la mer Institut français du cheval et de l'équitation Institut français du pétrole et des énergies nouvelles Institut Mines-Télécom Institut national de la propriété industrielle Institut national de la santé et de la

Article Annexe III

LISTE DES DIPLÔMES REQUIS POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES NATIONALES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE C DU CONCOURS Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture - Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (

Article 5

îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle “ bachelor universitaire

Article Annexe III

LISTE DES DIPLÔMES REQUIS POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES D'INGÉNIEURS PAR LA VOIE C DU CONCOURS ET PAR LA VOIE DE L'APPRENTISSAGE Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture - Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires

Article Annexe 1

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DURÉE DE L'HABILITATION DU MASTER Mention Spécialité Date de début Date de fin Besançon Université de Besançon Ingénierie biomédicale 1er septembre 2014 31

Article 1

d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale ; - de l'arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues, aux licences et aux maîtrises du secteur

Article Annexe

ÉTAT RÉCAPITULATIF DES HORAIRES ET DES SPÉCIALITÉS DU DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE Horaires des différentes spécialités du diplôme universitaire de technologie HORAIRES 1 800 heures 1 620 heures Chimie (CH).

Article 3

Le service à compétence nationale " Institut des hautes études par les sciences et la technologie " est dirigé par un directeur qui est assisté d'un adjoint.

Article L6142-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 35

et le cas échéant des autres établissements de soins à l'enseignement universitaire et post-universitaire.

Article 1

Institut technique de pratique agricole. Ecole supérieure d'agronomie tropicale de Nogent-sur-Marne.

Article D800-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90

Chaque projet d'unité mixte technologique ou de réseau mixte technologique fait l'objet d'une convention entre les organismes ou établissements participants.