directeur général de la société Lomagenais, a importé de Pologne 33 894 kg de champignons qui, sur la base des certificats d'importation délivrés par l'Office national interprofessionnel des fruits et légumes

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 21 septembre 2001), que l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes

chambre 5-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association des Producteurs vendeurs d'endives (APVE), dont le siège est [...], 2°/ à l'association Comité économique agricole régional fruits et légumes

de primeurs" et "terres moins profondes à culture intensive de légumes de primeurs" s'est bornée à reprendre les appellations traditionnelles retenues à l'origine pour ces classes, et n'a pas procédé

Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat l'Union de métiers alimentaires de proximité (UMAP), dont le siège est [...] , 2°/ l'Union nationale des syndicats de détaillants en fruits légumes

versé 54 270 francs en 1996. que néanmoins Jean-Pierre Y... a déclaré être domicilié en Espagne de 1990 à 1997 ; que précédemment, Jean-Pierre Y... avait exercé une activité de ventes de fruits et légumes

1989) rendu en dernier ressort, que, lors du démontage d'un échafaudage, effectué après le ravalement d'un immeuble, par la société Bordeaux échafaudage (la société), l'étalage extérieur de fruits et légumes

X... a été engagé le 1er décembre 1990, en qualité de responsable du rayon fruits et légumes, par la société Oulrich Intermarché; que licencié pour faute le 30 avril 1992, il a saisi la juridiction prud'homale

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur du commerce de gros des fruits et légumes et produits de la mer frais

relative à la prise de contrôle exclusif des activités "fruits et légumes surgelés" de l'Union Fermière Morbihannaise par PinguinLutosa

référence à un accord préalable qui stipule que les établissements vendant en détail à poste fixe ou en ambulance de l'alimentation générale, de l'épicerie, de la crémerie, des fromages, des fruits et légumes

X... de travailler après son licenciement, tout en constatant "que la vente de fraises ou même de fruits et légumes n'est pas l'unique profession de M.

(pièce D 210) après avoir admis être en retard de deux semestres, (elle est abonnée) de l'année 2001, reconnaît donner chaque lundi au placier des fruits et légumes ; ""que M. B...

après cassation (chambre commerciale, financière et économique, le 24 septembre 2003, pourvoi n° 02-10.288), que la société CAP fabrique et vend des emballages en carton pour l'emballage des fruits et légumes

centrale régionale Sud, aux droits de laquelle est venue la société Coopérative U enseigne (la société U),un contrat de prestations par lequel celle-ci s'est engagée à faire transporter les fruits et légumes

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 novembre 2019), le 6 janvier 2016, la société Mas des platanes, qui commercialise des fruits et légumes, a commandé à son fournisseur habituel, la société Durand AM

Y... ont conclu un contrat de production portant sur des légumes dont la vente était réservée en exclusivité à la "plateforme" Naturaquitaine dont M.

de la valeur locative prévu par l'article 7 de l'arrêté préfectoral du 23 janvier 1979 pour cet îlot n'est pas subordonné à la condition que l'exploitation ait pour objet principal la production de légumes