pont de la N 215 L. 2_170 | S1120500 | La Berle : à l'aval des vannes de Mouralet L. 2_171 | S1130530 | La Jalle du Cartillon : à l'aval du pont de la D 2 L. 2_172 | S1140500 | La Jalle de Castelnau : à l'aval du pont de la D 2 Etangs, lacs

LEGIARTI000050066316

—

0251211F Collège Paul Langevin - Etupes 0251395F Collège Lou Blazer - Montbéliard 0251556F Collège André Boulloche - Bart 0251573Z Collège Victor Hugo - Besançon 0251673H Collège Georges Pompidou - Pouilley-les-Vignes 0390009Y Collège des Lacs

LEGIARTI000051471596

—

Saint-Michel-de-Chaillol (05153) ; Saint-Pierre-d'Argençon (05154) ; Saint-Pierre-Avez (05155) ; Saint-Sauveur (05156) ; Saint-Véran (05157) ; Le Saix (05158) ; Saléon (05159) ; Salérans (05160) ; La Salle-les-Alpes (05161) ; La Saulce (05162) ; Le Sauze-du-Lac

Article Annexe

—

Les grands lacs du Morvan. Pays de l'Auxois. La ferme du Hameau, l'Auxois naturellement. Association InnovAero. Aéropôle Darois - Bourgogne : le berceau européen de l'aéronautique légère de loisirs.

LEGIARTI000046025690

—

environnement précoce et développement à court et à long terme Neurobiologie de l'olfaction Outils robotiques innovants pour la conduite d'itinéraires techniques agroécologiques Rôle du microbiome dans les dynamiques planctoniques et blooms algaux en lacs

Article 1

—

Centres hospitaliers Métropole Savoie, de Belley, d'Albertville-Moûtiers, de Saint-Pierre-d'Albigny, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Fondation Costaz ” de Champagne-en-Valromey, de Lhuis, du “ Lac d'Aiguebelette ” de Novalaise

Article Annexe

—

Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Velles, Verbiesles, Verseilles-le-Bas, Verseilles-le-Haut, Vesaignes-sous-Lafauche, Vesaignes-sur-Marne, Vesvres-sous-Chalancey, Vicq, Viéville, Vignes-la-Côte, Vignory, Villars-en-Azois, Villars-Santenoge, Villegusien-le-Lac

Article 6

—

-Les installations mentionnées par l'arrêté du 1er mars 2007 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, cours d'eau et mers, telles que visées au 1° de l'article 2 du décret

Article Annexe

—

375190 6769970 Sud Est Bourg 375106 6770180 2019_03_18-1 Centre-Val de Loire Cher LOT2_2019_ZN_18_003 Sidiailles BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Base de loisirs 648742 6600399 LOT1_ZN_18_001_S1 1 Parking 648581 6600127 Circuit tour du lac

Article ANNEXE

—

Commissions spéciales consultatives pour la réglementation de la pêche dans les lacs du Bourget et d'Annecy : Décret n° 58-874 du 16 septembre 1958, modifié par le décret n° 62-21 du 8 janvier 1962.

Article Annexe

—

Saint-Julien-de-Jonzy, Saint-Julien-sur-Dheune, Saint-Laurent-d'Andenay, Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Marcellin-de-Cray, Saint-Martin-d'Auxy, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-de-Salencey, Saint-Martin-du-Lac

Article ANNEXE

—

Zaïne Ardèche (07) Annonay Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac

Article 2-3

—

installations de l'hippodrome d'Auteuil dénommés “ dépôt flotte Paris ouest et centre des opération fleet ”, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés route d'Auteuil-aux-Lacs

LEGIARTI000026910065

—

ARTIFICIELLE La Bruche du Bras d'Altorf jusqu'à la Mossig 68 FRCR95 PETITE FECHT A2020300 RUISSEAU LA PETITE FECHT De sa source jusqu'à la confluence avec la Fecht 68 FRCR98 WEISS 2 A21-0200 LA WEISS La Weiss de la confluence du ruisseau du Lac

LEGIARTI000029214672

—

maternelle et primaire francophone Luxembourg Luxembourg * Ecole privée Notre-Dame Sainte-Sophie Luxembourg Luxembourg * Lycée Vauban Luxembourg Luxembourg * * Ecole primaire française Charles Baudelaire Madagascar Ambanja * Ecole française du lac

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Etienne-en-Dévoluy, Serres, Tallard, Veynes 2e circonscription Cantons de : Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Briançon Nord, Briançon Sud, Chorges, Embrun, La Grave, Guillestre, Le Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac

LEGIARTI000050943833

—

) ; Saulieu (21584) ; Semur-en-Auxois (21603) ; Seurre (21607) ; Venarey-les-Laumes (21663) ; Vitteaux (21710). 22 - Côtes-d'Armor Bégard (22004) ; Broons (22020) ; Callac (22025) ; Caulnes (22032) ; Guerlédan (22158) ; Guingamp (22070) ; Jugon-les-Lacs-Commune

LEGIARTI000050672762

—

2023_02_86-03 Nouvelle-Aquitaine Vienne 2022_LOT4_ZN_86_12 Antigny BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 535381 6606308 2022_LOT4_ZN_86_12_S1 1 2023_02_09-01 Occitanie Ariège 2022_LOT4_ZN_09_06 Bethmale BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lac

Article Annexe

—

Verseilles-le-Bas ; 52516 Verseilles-le-Haut ; 52517 Vesaignes-sous-Lafauche ; 52518 Vesaignes-sur-Marne ; 52519 Vesvres-sous-Chalancey ; 52520 Vicq ; 52522 Viéville ; 52523 Vignes-la-Côte ; 52524 Vignory ; 52526 Villars-Santenoge ; 52529 Villegusien-le-Lac

Article Annexe 1

—

Saint-Vallier-sur-Marne ; 52463 Saudron ; 52468 Semilly ; 52469 Semoutiers-Montsaon ; 52480 Soncourt-sur-Marne ; 52497 Troisfontaines-la-Ville ; 52509 Vaux-sous-Aubigny ; 52512 Vecqueville ; 52516 Verseilles-le-Haut ; 52524 Vignory ; 52529 Villegusien-le-Lac

Page 8 · 188 résultats

← Précédent Suivant →