Grand Boucle, dont le siège est 05100 Briançon, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit : 1 / de la société Elyo Méditerranée

[Adresse 1], ont formé le pourvoi n° F 20-21.705 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Promosud Méditerranée

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société 3F Sud, société anonyme d'habitations à loyer modéré, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Immobilière Méditerranée

[J], exerçant sous l'enseigne Sud terrassement, assuré auprès de la société Groupama Méditerranée. 3.

campagne dénommée "Defend Europe" qui se proposait de dénoncer le rôle qualifié de néfaste des organisations non gouvernementales oeuvrant au sauvetage des personnes traversant clandestinement la Méditerranée

se trouvait au mouillage dans une zone de la rade de Villefranche-sur-Mer où cette opération était pourtant interdite par l'arrêté n° 76/96 pris le 25 novembre 1996 par le préfet maritime de la Méditerranée

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le président de Montpellier Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Garage de la Méditerranée du désistement de son pourvoi en ce qu'il est

Jean-Pierre Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Méditerranée production, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

et Kristal parfum, fournisseurs des produits litigieux ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que les sociétés HADJM et Beauté Méditerranée font grief à l'arrêt de

Michel, - La SOCIETE ONYX MEDITERRANEE, civilement responsable contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 janvier 2000, qui les a condamnés, pour homicide

XT... et son successeur Gaz de France Méditerranée, demeurant villa n° 26, Les Gargouilles, Istres (Bouches-du-Rhône), 50 / de M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Paris Méditerranée

En juillet 2013, la société a cédé à la société DPR Méditerranée l'activité qu'elle exerçait dans son cabinet secondaire de Menton.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances Rhône Méditerranée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu que la société Darty Provence Méditerranée fait grief au jugement attaqué

requises pour sa saisine, a pour effet de ne pas faire courir le délai de recours ; que le jugement énonce qu'il a été rendu par « le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône Tour Méditerranée

procès-verbal d'infraction établissent les négligences et abstentions de la société Lyonnaise des eaux qui ont été commises en son nom et pour son compte par les responsables de l'agence de Thau Méditerranée

relative à la prise de contrôle exclusif de Club Méditerranée par le groupe BI-Invest

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par le barreau de Provence et de la Méditerranée – Eutopia