rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134, alinéa 2, du Code civil ; Attendu que, par convention verbale à durée indéterminée, Mme X..., médecin

Robert, docteur en médecine anesthésiste, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ...,, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1987 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, 1re section), au profit

, Monsieur X..., dont il n'est pas établi qu'il ait été déchargé par le médecin anesthésiste avant 17 h 35, avait l'obligation d'assurer la surveillance et le recueil des données de la patiente entrée

X..., chirurgien urologue, a procédé avec l'assistance de Mme Y..., médecin anesthésiste, à l'extraction d'un calcul situé à la jonction du rein et de l'uretère gauches de M.

X..., médecin anesthésiste, l'exclusivité de l'exercice de l'anesthésie et de la réanimation ; que cette convention, acceptée pour 30 ans à compter du 1er janvier 1980, en contrepartie de la souscription

Dijon Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon, dans l'affaire opposant : - la société civile professionnelle (SCP) médecins-anesthésistes-réanimateurs

X..., chirurgien urologue, a procédé avec l'assistance de Mme Y..., médecin anesthésiste, à l'extraction d'un calcul situé à la jonction du rein et de l'uretère gauches de M.

Accord collectif catégoriel concernant l'aménagement du temps de travail des médecins anesthésistes réanimateurs

X..., précédemment désigné en qualité d'administrateur, étant nommé commissaire à l'exécution de ce plan ; que le contrat de Mme Y..., médecin anesthésiste, qui avait été poursuivi, ayant été résilié avec

ACCORD COLLECTIF Portant sur le décompte et l’aménagement du temps de travail des Médecins Anesthésistes-Réanimateurs des Hôpitaux Privés de Metz

coelioscopie ; qu'il ne s'agissait cependant pas d'une intervention chirurgicale indispensable ; que, dès lors, la cour d'appel a violé l'article 1382 du Code civil ; alors, d'autre part, que le médecin-anesthésiste

effectuant des vacations dans une clinique pour le compte de plusieurs médecins anesthésistes ; que celle-ci a contesté cette décision devant la juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour prononcer

Clinique Notre-Dame et la société Clinique de l'avenue de Robache (Clinique de Robache) étaient convenues d'avoir un service commun d'anesthésie-réanimation ; que ce service était assuré en fait par des médecins

A n'a pas tenté de mettre un terme au conflit l'opposant aux médecins anesthésistes de la clinique ; - d'erreur de droit, de dénaturation des pièces du dossier, d'inexacte qualification juridique des faits

Y... de renoncer à l'exclusivité que lui assurait l'article 2 du contrat et d'admettre la présence à la clinique d'un second médecin anesthésiste ; qu'il a, devant le refus de M.

Chalmeton assisté de Mme Lombardo, médecin anesthésiste ; qu'à l'issue de l'intervention, M.

LA PRUDENCE INCOMBANT A CELUI-CI NE SAURAIT S'APPRECIER IN ABSTRACTO ET QUE DES L'INSTANT OU ELLE CONSTATAIT ELLE-MEME "QU'IL N'ETAIT PAS D'USAGE" POUR LES CHIRURGIENS DE S'ASSURER LE CONCOURS D'UN MEDECIN

DE LA TOUR, médecin-anesthésiste à Paris, s'était portée par acte du 24 mars 1972, conjointement et solidairement avec son époux, caution de la société civile immobilière de la Risle, dont elle et son

anesthésiste réanimateur, soutenant avoir travaillé entre mars 2005 et décembre 2008 en qualité de médecin anesthésiste remplaçant dans le cadre d'un lien de subordination, d'abord à l'égard de MM.

X... a, durant les années 1975 à 1977, exercé sa profession de médecin anesthésiste auprès d'une clinique à Bordeaux ; qu'il a, en 1975, acquis des parts dans le capital de la société à responsabilité