Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
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189 résultats pour « objection de conscience »
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EXTRAIT
Article Annexe IIa
supports de vente X X C1-1.5 Conseiller la clientèle, proposer une argumentation commerciale X X X C1-1.6 Mesurer la satisfaction du client et fidéliser la clientèle X X C1-1.7 Gérer les réclamations et les objections
Article Annexe IIa
fins commerciales C2-2.1 Communiquer avant le service avec le personnel de salle X X C2-2.2 Communiquer en situation de service X C2-2.3 Communiquer avec la clientèle X X C2-2.4 Gérer les réclamations et les objections
Article Annexe
Au collège, si la communication reste un objectif prioritaire, l'élève est en mesure de prendre davantage conscience du fonctionnement de la langue qu'il apprend.
Article Annexe 8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08
L'indépendance, la probité, l'honneur, la loyauté, la dignité, la conscience, l'humanité, le désintéressement, la délicatesse, la modération, la courtoisie, la confraternité et le tact sont d'impérieux devoirs pour l'administrateur judiciaire et le mandataire
Article Annexe IIIa
développées ; - d'observer, comprendre et analyser, lors de situations réelles, les différents éléments liés à des stratégies industrielles ; - de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les services ; - de prendre conscience
Article Annexe III
comprendre et analyser, lors de situations réelles, les différents éléments liés à des stratégies commerciales, - de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les services et les utilisateurs du bien, - de prendre conscience
Article Annexe IIIa
développées ; - d'observer, comprendre et analyser, lors de situations réelles, les différents éléments liés à des stratégies industrielles ; - de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les services ; - de prendre conscience
Article Annexe II
perception concrète des coûts induits de la non-qualité, - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication en mettant en œuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs, - la prise de conscience
Article ANNEXE I
. - de maintenir une conscience de la situation ; (4) Le contrôleur peut utiliser les renseignements fournis par le système sol pour accomplir les fonctions suivantes dans le cadre du contrôle de la circulation aérienne : - renforcer la sécurité ; ii)
Article Annexe 4-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85
respecter les interdictions alimentaires signalées par les parents ; 4° Les incidences possibles sur la santé de l'enfant d'éventuels comportements à risque, dont le tabagisme, chez les personnes vivant au domicile et présentes durant l'accueil ; 5° La conscience
Article Annexe 1
L'objectif est d'amener les élèves à s'approprier les bases techniques et organisationnelles de la comptabilité tout en leur faisant prendre conscience de ses limites et en les sensibilisant aux évolutions des normes et des règles légales. 3.1.
Article Annexe
Toute décision d'achat d'un produit ou service s'inscrit dans un processus comportant plusieurs étapes allant de la prise de conscience d'un besoin jusqu'aux sentiments éprouvés à la suite de la consommation du produit ou du service.
Article Annexe I
Outre les aspects techniques des exercices envisagés, on insistera sur : - la compréhension et la verbalisation des consignes ; - la prise de conscience et le vécu des situations proposées ou imposées ; - les aspects relationnels engagés ; - l'évaluation
Article Annexe (suite)
Il se propose plutôt : - de faciliter l'harmonisation des jugements entre formateurs ; - d'explorer les différents aspects de l'évaluation et des résultats de l'élève ; - de lui faire prendre conscience du chemin parcouru ainsi que des objectifs à
Article Annexe
société participe aux actions en faveur de l'éducation au développement durable, notamment à travers les programmes des différents services de communication audiovisuelle qu'elle propose, afin de promouvoir les valeurs d'une nécessaire prise de conscience
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
. - Epilepsies avec troubles de conscience (Epilepsies généralisées et épilepsies partielles complexes) Épilepsies biens maîtrisées par un traitement bien toléré : 10 à 15 % Épilepsies difficilement contrôlées, crises fréquentes (plusieurs
Article Annexe
Ces cas concrets d'entreprises doivent être l'occasion pour l'élève de prendre conscience de l'existence de différents types de stratégies dans un même secteur d'activité ou une même branche.
Article ANNEXE II
GEN. 100), dans un délai de 15 jours ouvrés après réception de la lettre d'intention, de leur éventuelle objection sur les dates et le lieu demandés pour organiser le spectacle aérien public. SAP. AUT. 110-Réponse à la lettre d'intention I.
Article Annexe II
Développer une conscience des influences réciproques entre les cultures de langues espagnole et française. C.
LEGIARTI000038746067
Le titulaire de la licence ou qualification doit s'abstenir d'exercer les privilèges de sa licence ou qualification dès qu'il a conscience d'une déficience physique ou mentale de nature à le mettre dans l'incapacité d'exercer en sécurité ces privilèges
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