En outre, si les appareils encastrés comportent les dispositifs optiques en matériaux facilement inflammables ou moyennement inflammables, la continuité du faux plafond doit être assurée par un carter pare-flammes de degré 1/2 heure réalisé en matériaux

Article R4241-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 65

Code des transports

Si le véhicule comporte un pare-brise, l'autorisation y est apposée en évidence de manière à être vue aisément par les agents habilités à constater les infractions. La circulation se fait aux risques et périls du bénéficiaire.

Article PS 9

—

Ils sont isolés du parc par des parois coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse, ou EI 60 avec des blocs portes pare-flammes de degré 1 heure équipés de ferme-portes ou E 60-C.

Article 242-10.07

—

Les ouïes d'aération n'aspirent ni ne débouchent dans une zone à risque élevé, et sont munies de dispositifs pare-flamme.

Article M 58

—

. - Ces dépôts ou magasins doivent avoir leurs accès fermés par des postes coupe-feu de degré 1 heure et pare-flammes de degré 1 heure 1/2.

Article Annexe 2

—

Financement partagé Financement DHOS Travaux bâtiment Barreaudage x Cloisons, renfort cloisons, murs séparatifs chambres x Vitrage antieffraction (zone pénitentiaire) x Vitrage antieffraction (zone hospitalière) x Vitrage pare-balles

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Bardeaux d'asphalte ou bitume ("shingle"), pare-vapeur, revêtements et colles. Rivets, faîtages, closoirs... 2. Façades Panneaux-sandwichs. Bardages. Appuis de fenêtres. Plaques, joints d'assemblage, tresses....

Article T 77

—

Dans le cas contraire, l'installation du réservoir en fosse n'est pas exigée, mais ce dernier doit être protégé par un dispositif capable d'arrêter les projections en cas d'éclatement : grillage à mailles fines, métal déployé, filet pare-balles, etc.

Article CO 12

—

Ces baies et leurs balcons de protection doivent être incombustibles et pare-flammes de degré 1 heure.

Article PS 15

—

A l'intérieur du parc de stationnement, les conduits sont pare-flammes 30 minutes ou E 30 (o→i) (ve ou ho) au franchissement des parois pour lesquelles une exigence de résistance au feu est requise.

Article 62

—

Les parois de ce local doivent être coupe-feu de degré identique à celui de la stabilité du bâtiment et la porte doit être pare-flammes de degré une demi-heure.

Article 13

—

Les canalisations de combustible liquide alimentant la chaufferie en terrasse ou au dernier niveau d'un bâtiment doivent être placées soit à l'extérieur du bâtiment soit à l'intérieur de celui-ci dans une gaine en matériaux MO et pare-flammes de degré

Article PS 13

—

A l'intérieur du parc, un accès aux escaliers s'effectue selon le cas, suivant les dispositions suivantes : - si l'escalier est à l'air libre ou lorsqu'il débouche directement sur l'extérieur ou dans un hall à l'air libre, par une porte pare-flammes de

LEGIARTI000024244840

—

Les parements extérieurs des façades (menuiseries, coffrets de branchement, remplissage des garde-corps et fermetures exclus) sont classés en catégorie M2 ou C - s3, d0. 30-1.

Article 87

—

Dans les autres cas, ils doivent être protégés à chaque niveau, par des portes pare-flammes de degré une demi-heure, équipées d'un ferme-porte et s'ouvrant dans le sens de la sortie en venant du parc.

Article PE 16

—

Cet écran, jointif avec la sous-face de la toiture ou du plancher haut, doit être d'une hauteur minimale de 0,50 m sous le plafond fini de la cuisine ; - la porte de communication entre la cuisine et les locaux accessibles au public est de degré pare-flammes

Article 229-III.10

—

relatives au matériel de sauvetage sont portés au journal de passerelle où il est également fait mention des embarcations utilisées. 4.1 A bord des navires pourvus d'embarcations de sauvetage, des embarcations différentes doivent être, à tour de rôle, parées

Article Instruction technique IGH

—

Elles sont équipées de volets pare-flammes de degré une heure ou E 60, fermés en position d'attente.

LEGIARTI000022443059

—

Participation à l'indice D Sont susceptibles de participer à l'indice D (figure 3) les éléments pare-flammes de degré 1 h ou E 60 (RE 60 si porteur).

Article PO 9

—

un ouvrant en partie haute de 0,60 m ² minimum, actionnable à partir du niveau d'accès des secours, constitue un exutoire ; - un bloc-porte comportant une porte pleine en bois massif d'une épaisseur de 30 mm équivaut à un degré de résistance au feu pare-flammes

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